Les indications du Plan comptable général quant aux transferts en provenance des centres d’analyse. Le P.C.G. donne quelques indications utiles quant à ces transferts, tout en laissant une grande liberté aux entreprises
FRAIS CORRESPONDANT AUX > CENTRES RÉCEPTEURS > CRITÈRES DE RÉPARTITION > CENTRES D’ANALYSE OU COÛTS RÉCEPTEURS OU D’IMPUTATION
Frais d’administration * Coûts de revient (en fonction des coûts de production inclus dans les coûts de revient) (1).
Frais financiers * Coûts de revient (en fonction des coûts de production inclus dans les coûts de revient)*.
Frais de gestion du personnel > Centres utilisant du personnel (en fonction des effectifs utilisés par ces centres (ou des heures de travail ou des rémunérations correspondantes).
Frais de gestion des bâtiments Centres occupant des surfaces (2) (en fonction des surfaces occupées par les centres récepteurs, parfois des surfaces corrigées).
Frais de gestion des matériels k Centres utilisateurs des matériels (3) (en fonction des prestations fournies ou de clés conventionnelles comme la valeur des matériels des centres récepteurs).
Frais des centres de prestations connexes + Centres bénéficiaires des prestations (3) (en fonction des prestations fournies).
Frais sur approvisionnements + Coûts d’achat (4) (en raison des valeurs des approvisionnements spécifiques concernés).
Coûts et frais d’études techniques et de recherche :
Etudes avec contrepartie spécifique en produits d’exploitation:
si la contrepartie est immédiate :
- Coûts de revient (études facturées aux clients)
- Travaux en cours (études non encore facturées)
si la contrepartie est différée
+ Charges à étaler (sur la durée de fabrication).
Études libres (recherche et développement) + Coûts de revient (5) (par le jeu de coefficients).
Frais de fabrication + Coûts de production (en raison des œuvres concernant ces coûts).
Frais de distribution Coûts de revient (6) (en raison des coûts de production concernés par les coûts de revient).
Autres frais à couvrir >. Coûts de revient (en raison des coûts de production concernés par ces coûts de revient).