Les indications du Plan comptable général

Les indications du Plan comptable général quant aux transferts en provenance des centres d’analyse. Le P.C.G. donne quelques indications utiles quant à ces transferts, tout en laissant une grande liberté aux entreprises

FRAIS CORRESPONDANT AUX > CENTRES RÉCEPTEURS > CRITÈRES DE RÉPARTITION > CENTRES D’ANALYSE OU COÛTS RÉCEPTEURS OU D’IMPUTATION

Frais d’administration * Coûts de revient (en fonction des coûts de production inclus dans les coûts de revient).

Frais financiers * Coûts de revient (en fonction des coûts de production inclus dans les coûts de revient).

Frais de gestion du personnel > Centres utilisant du personnel (en fonction des effectifs utilisés par ces centres (ou des heures de travail ou des rémunérations correspondantes).

Frais de gestion des bâtiments * Centres occupant des surfaces (en fonction des surfaces occupées par les centres récepteurs, parfois des surfaces corrigées).

Frais de gestion des matériels + Centres utilisateurs des matériels (en fonction des prestations fournies ou de clés conventionnelles comme la valeur des matériels des centres récepteurs).

Frais des centres de prestations connexes + Centres bénéficiaires des prestations (en fonction des prestations fournies).

Frais sur approvisionnements + Coûts d’achat (en raison des valeurs des approvisionnements spécifiques concernés).

Coûts et frais d’études techniques et de recherche :

Études avec contrepartie spécifique en produits d’exploitation:

si la contrepartie est immédiate :

• Coûts de revient (études facturées aux clients)
• Travaux en cours (études non encore facturées)

si la contrepartie est différée

+ Charges à étaler (sur la durée de fabrication).

Études libres (recherche et développement) + Coûts de revient (par le jeu de coefficients).

Frais de fabrication + Coûts de production (en raison des œuvres concernant ces coûts).

Frais de distribution + Coûts de revient (en raison des coûts de production concernés par les coûts de revient).

Autres frais à couvrir > Coûts de revient (en raison des coûts de production concernés par ces coûts de revient).