Dans le domaine de la comptabilité, dès le XVIe siècle, les auteurs français commencent à demander une réglementation officielle qui tende à une normalisation des documents et des écritures. Le premier en date paraît être Turquet de Mayerne (Traité des Négoces et des Trafiques, 1599). L’Ordonnance sur le Commerce de 1673, rédigée par Savary, et promulguée par Colbert, lui donne un commencement de satisfaction: le Journal est rendu obligatoire dans toutes les comptabilités, et il doit respecter certaines prescriptions légales.
Mais nous ne trouverons vraiment un essai de normalisation qu’à la fin du XIXe siècle dans les ouvrages de Léautey (Traité des inventaires et bilans, 1897). Cet auteur présente le texte de ce que pourrait être, à son avis, une loi sur la comptabilité.
En 1902, le Ministre de la Justice, Vallée, nomme une Commission interministérielle à l’effet de rechercher les moyens propres à réglementer les comptabilités en vue d’obtenir des statistiques internationales. Cette Commission, désignée sous le nom de son président, Neymarck, après avoir travaillé pendant deux ans, déposa un rapport en déclarant la chose impossible : il faudrait trop réglementer.
En 1920, la proposition de loi Fleury Ravarin est déposée sur le bureau de la Chambre. Elle n’eut aucune suite.
C’est seulement à partir de 1930 que commence à se manifester un certain nombre de normalisations comptables tout d’abord spécialisées dans le cadre de certaines professions ou de certaines activités. C’est ainsi que, vers cette époque, paraît le Plan Comptable des Entreprises d’Habitation à bon marché. La plus célèbre de ces réglementations demeure le Décret de 1939 sur la Comptabilité des Assurances.
Encore dans tout ceci s’agissait il plus de réglementation que de normalisation à proprement parler.
Le premier essai réel de normalisation des comptabilités a été présenté en 1944 par la Commission d’Etudes comptables du Comité National de l’Organisation Française sous le nom de: Plan rationnel d’organisation des comptabilités.
Les réactions
Cette tendance vers la normalisation des comptabilités qui s’était manifestée de bonne heure, précisée et affirmée dans le premier tiers du xx0 siècle, souleva de nombreuses réactions, chacun s’estimant brimé par une réglementation, quelle qu’elle soit.
En fait, toutes les réactions, les questions de personnes mises à part, peuvent être résumées par le vers célèbre de La Mothe.
« L’ennui naquit un jour de l’uniformité. »
Il y a là une crainte en effet très réelle que l’abus des normalisations ne conduise à une trop grande uniformité dans les faits et gestes des hommes. Mais la réponse à la critique est aisée : ce qu’il faut normaliser, ce sont les procédés de fabrication et les éléments des produits. Il ne faut pas normaliser les produits finis destinés à la consommation. La normalisation doit porter sur les éléments d’un tout et non sur ce tout lui même.
Un excellent exemple en est donné par un jouet célèbre, le Meccano toutes les pièces sont normalisées et, avec ces pièces normalisées, il sera possible de construire toutes les machines et tous les appareils que l’on voudra qui, par le fait même, se trouveront eux mêmes normalisés, sans être pour cela uniformisés.
Les buts
Les buts recherchés par une normalisation des comptabilités sont nombreux et dépendent essentiellement des points de vue auxquels on peut se placer.
Pour l’autorité publique, et aussi pour l’expert, la normalisation facilitera les contrôles et les vérifications. Pour l’autorité publique également, elle facilite l’édiction de réglementations et le contrôle de l’économie nationale.
Au point de vue des chefs d’entreprise considérés individuellement, la normalisation des comptabilités faciliterait l’utilisation des renseignements comptables. Si nous considérons maintenant les chefs d’entreprise aussi bien collectivement, dans les groupements professionnels, qu’individuellement, et même l’autorité publique, la normalisation faciliterait les comparaisons inter entreprises, et la consolidation des comptes jusqu’à la comptabilité nationale.
L’économiste partisan d’économie dirigée dira que la normalisation est indispensable pour établir des statistiques permettant à l’autorité publique d’agir sur l’économie du pays, alors que l’économiste partisan de l’économie orientée dira que l’établissement et la diffusion de ces statistiques permettra au chef d’entreprise de se situer dans la conjoncture générale, et de prendre ses décisions, sous sa responsabilité d’autant plus grande, en connaissance de cause.
Les moyens
La normalisation comptable peut prendre deux aspects: un aspect externe et un aspect interne.
Normalisation externe
Il s’agit ici de la normalisation des documents. Et ceci commence avec l’exigence d’un Journal coté et paraphé.
La normalisation peut également porter sur la tenue de comptes présentant telle ou telle caractéristique, sur celle des documents de base : chèques, lettres de change, factures.
La normalisation peut enfin affecter la présentation du bilan et des autres comptes de résultats.
Normalisation interne
La comptabilité consiste dans une (partie simple), deux (partie double), ou plusieurs (partie multiple) classifications de faits.
La normalisation de la comptabilité, c’est celle des comptes eux mêmes qui en sont les éléments de base. Lorsque les comptes sont normalisés, la comptabilité se trouve l’être également.
Pour normaliser un compte, il faut : 10 fixer son nom, son intitulé; 2° définir avec précision ce qui peut être inscrit soit au débit, soit au crédit de ce compte et pour quelle valeur; 3° conclure en indiquant la signification qui en résulte pour le solde et que l’intitulé choisi doit rappeler; 4° indiquer ce que deviendra ce solde (virement à un autre compte par reclassement). Lorsque ces quatre points ont été définis, le compte est normalisé et toute comptabilité construite à partir de tels comptes est une comptabilité normalisée.