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La dépréciation monétaire (phénomène continu qu’il ne faut pas confondre avec une dévaluation, opération qui n’intéresse que les changes étrangers) a pour effet de substituer insensiblement une monnaie à une autre tout en lui conservant le même nom.

Parce que c’est un phénomène continu, la dépréciation ne peut être enregistrée en comptabilité (de même que les amortissements, et pour la même raison) que périodiquement. En outre, l’évaluation du rapport de valeur de la monnaie ancienne à la monnaie nouvelle ne peut être faite qu’approximativement. Ce rapport est appelé : Coefficient de dépréciation.

Choix du coefficient de dépréciation

La monnaie n’étant que la commune mesure des valeurs, et les biens s’échangeant contre les biens, on admet que le coefficient de dépréciation est le rapport des valeurs d’un même indice des prix pour deux époques considérées. Cet indice sera par exemple, et de préférence, celui des prix de détail, c’est à dire des prix à la consommation représentant la valeur définitive des biens. On pourra cependant choisir l’indice des prix de gros, ou bien une moyenne des deux.

Plusieurs bases d’indices s’offrent donc à notre choix. Il est évident, en tout cas, qu’une réévaluation après dépréciation monétaire ne peut être qu’une approximation ; le bilan réévalué est seulement incontestablement plus exact que le bilan non réévalué.

Le coefficient de dépréciation monétaire, choisi en vue d’une réévaluation du bilan, reçoit le nom de « Indice de réévaluation ».

Modalités d’application de l’indice; choix de l’époque de réévaluation

Dans l’usage courant, le bilan est réévalué pour lui faire exprimer la situation réelle de l’entreprise à la date où il est établi. La réévaluation est donc faite en valeur actuelle. Ce procédé qui se conçoit fort bien a priori, présente néanmoins un très grave inconvénient. La dépréciation étant un phénomène pouvant durer de nombreuses années, chaque année le bilan d’une entreprise est réévalué en valeur actuelle de l’année. Il en résulte que chaque bilan considéré isolément exprime, à sa date, la situation de l’entreprise, mais que ces divers bilans ne sont pas comparables entre eux.

La logique voudrait donc qu’on fît chaque année deux réévaluations, l’une pour ramener toutes les valeurs en valeur actuelle, à la date du bilan, la seconde pour ramener ces mêmes valeurs en valeur ancienne, à une date fixée une fois pour toutes dans le passé, de façon que tous les bilans successifs soient comparables entre eux comme étant tous établis par rapport à cette même valeur ancienne. C’est ainsi que certaines entreprises, pendant de longues années, plus de trente ans à notre connaissance, ont continué d’établir, hors comptabilité, un bilan réévalué en valeur 1914. La chose était pour elles d’autant plus importante qu’effectuant constamment des immobilisations de longue durée, pour des sommes très élevées, il leur était indispensable de pouvoir comparer entre eux ces différents comptes d’immobilisations, pour étudier leur évolution au cours de périodes fort longues, en fonction des résultats de l’exploitation.

Pluralité d’indices

Il a été fait remarquer parfois que les variations de prix d’une époque à une autre ne sont pas forcément les mêmes pour tous les éléments à réévaluer. Que, par exemple, les bâtiments d’une usine ne sont encore qu’au coefficient 2, alors que le matériel est déjà au coefficient 10, et que l’indice de réévaluation choisi, indice moyen, a été fixé à 8. On affirme en conséquence que la réévaluation devrait être effectuée en appliquant plusieurs types d’indices selon les divers éléments réévalués : indice de la construction, indice des fontes et aciers, etc.

C’est confondre deux questions bien distinctes : la dépréciation monétaire et la fluctuation propre des cours des divers biens, fluctuation qui peut se produire même en période de stabilité monétaire. Or, la comptabilité est une méthode d’analyse des phénomènes, elle ne doit pas devenir une source de confusion. La réévaluation proprement dite est une opération purement monétaire. Une base d’indice monétaire de réévaluation étant choisie, elle doit être appliquée indistinctement à tous les éléments réévalués.

Ceci fait, deux cas peuvent se présenter:

• 1er Cas la valeur (d’acquisition) nouvelle, donnée à un élément A de l’actif, est considérée comme excessive par rapport à sa valeur (d’acquisition) actuelle. Il est possible d’y remédier en constituant une provision pour dépréciation.
• 2e Cas la valeur (d’acquisition) nouvelle, donnée à un élément B de l’actif, est considérée comme inférieure à sa valeur (d’acquisition) actuelle. L’usage et la Jurisprudence interdisent d’augmenter la valeur de l’actif pour la seule raison que sa valeur d’acquisition actuelle est supérieure à sa valeur d’acquisition réelle comptabilisée. Ce serait enregistrer un profit non réalisé. Il ne doit donc pas être tenu compte de ce cas en comptabilité; mais si, hors comptabilité, on veut faire apparaître dans un bilan cette situation, il est possible de le faire en majorant la valeur de l’élément B et en inscrivant au passif, pour une valeur égale à cette majoration, un compte de plus value de l’élément B.

En conclusion, il ne faut pas confondre une réévaluation, opération purement monétaire, avec l’évaluation nouvelle qui peut être faite à un instant donné d’un élément du bilan pour des motifs d’ordre économique.

Eléments ré évaluables du bilan

La réévaluation totale consiste dans la multiplication des éléments de l’actif et du passif par les indices d’une même base correspondant à l’époque de l’entrée dans l’actif de chaque élément. Mais ici une difficulté apparaît: les espèces ne sauraient changer de valeur au bilan. Elles conservent leur valeur nominale par une fiction légale (qu’on rapporte à l’article 1895 du Code Civil). Il en est de même des créances et des dettes. Quant au stock, éventuellement, il pourrait être réévalué distinctement. Mais il est bon ici de se rappeler qu’un bilan peut toujours être considéré comme formé d’un certain nombre de masses primaires.

Dans le bilan ainsi présenté, le groupe des capitaux permanents est sensiblement constant. Il ne peut varier que par la formation annuelle et lente des réserves.

A l’actif de même, le groupe des immobilisations ou capitaux fixes est sensiblement constant pour des périodes relativement longues. Il en résulte que leur différence, ou fonds de roulement net, est elle même constante et peut être considérée comme la partie des capitaux permanents immobilisés sous forme de capitaux circulants. Si les espèces, les créances, le stock, qui se renouvellent constamment, et, en contre partie, les dettes à court terme, sont pratiquement insaisissables par une réévaluation, il n’en reste pas moins que le fonds de roulement net, lui, peut parfaitement être réévalué, sauf à enregistrer distinctement cette réévaluation.

De ceci il résulte que la réévaluation totale d’un bilan doit porter sur les immobilisations, le fonds de roulement net et chacun des éléments des capitaux permanents.

Réévaluation totale permanente

Par réévaluation permanente, nous entendons que, dès l’instant même où est apparue une dépréciation monétaire, la réévaluation a été effectuée. C’est à dire que tous les bilans successifs, établis au cours de la période de dépréciation, ont tous, sans exception, année par année, subi la réévaluation.