En règle générale, les amortissements, provisions, ou réserves ne sont pas spécialement représentés à l’actif. Ils sont représentés par des éléments diffus dans l’ensemble des biens de l’actif. Si une Réserve est égale à 10 % du total du Bilan, on peut seulement dire qu’elle est représentée par 10 % du total des actifs. Il [...]
Les Amortissements et les Provisions pour dépréciation ont pour effet de retenir dans l’entreprise une partie du bénéfice brut qui, sans eux, grossirait le bénéfice net et pourrait donc être distribuée. Le bénéfice brut ainsi retenu est précisément égal au montant de la diminution de valeur de l’actif (actuelle ou éventuelle) constatée par l’amortissement ou [...]
Les amortissements et les provisions sont constitués sur le bénéfice brut. Ce sont des affectations du bénéfice brut, le bénéfice net n’est connu qu’ensuite. Leurs contreparties comptables, dans le Plan Comptable général, sont dénommées dotations pour amortissements, ou dotations pour provisions, selon le cas. Ces contreparties sont des charges pures et simples de l’exercice. Au [...]
Amortissements L’amortissement est la constatation de la perte continue et latente de valeur d’usage subie par une immobilisation. La cause de cette perte de valeur d’usage peut être juridique (cas des brevets), économique (cas de modèles démodés; ou des études pouvant frapper certains outillages), ou matérielle (cas général de l’usure des immobilisations). La constatation comptable [...]
Le Bilan présente à l’actif tous les biens qui sont en la possession de l’entreprise, et au passif tous les droits qui s’exercent sur ces biens, y compris ceux du Maître de l’affaire représentés par le compte « Capital » et les comptes de « Réserves ». L’évaluation de ces biens et de ces droits [...]
En droit, la notion d’exercice prend une importance particulière en ce qui concerne les sociétés. Théoriquement en effet, le bénéfice résultant du contrat de société ne peut être déterminé avec certitude que lorsque ce contrat a pris fin, c’est à dire après la liquidation de la société. Il en résulterait qu’aucun bénéfice ne peut être [...]
Origines L’exercice est la période de temps qui sépare deux bilans successifs. Les premières comptabilités étaient des comptabilités par opérations dans lesquelles la notion d’exercice était parfaitement inutile, que l’exercice est apparu avec la nécessité de faire inventaire périodiquement, probablement au XVIe siècle. Depuis, cette notion, cette division artificielle de la durée en périodes égales [...]
Nous résumerons simplement ici quelques données essentielles, en raison de l’évolution constante en cette matière: ALLEMAGNE: Initiatives privées à partir de 1920, puis ententes professionnelles en matière de calcul des prix de revient pour aboutir aux prix de vente. Plan Comptable de 1937, obligatoire, mais dont l’application semble avoir été en fait assez restreinte. Actuellement, [...]
Le Plan comptable général français présente une double normalisationUne normalisation interne: celle des comptes les plus fréquemment utilisés. Une normalisation externe: celle de la présentation du bilan, du compte Exploitation générale, et du compte Pertes et Profits.Sous réserve de la discussion toujours possible de tel ou tel détail, il est un excellent exemple de ce [...]
Dans le domaine de la comptabilité, dès le XVIe siècle, les auteurs français commencent à demander une réglementation officielle qui tende à une normalisation des documents et des écritures. Le premier en date paraît être Turquet de Mayerne (Traité des Négoces et des Trafiques, 1599). L’Ordonnance sur le Commerce de 1673, rédigée par Savary, et [...]
