Les stocks (IAS 2) - Normalisation comptable
March 5, 2008 – 1:19 pm
Constituent des stocks:
- les actifs terminés ou en cours de fabrication et destinés à être vendus dans le cadre de l’activité normale de l’entreprise,
- les matières et fournitures destinées à être consommées lors de la production de biens ou de services.
Les stocks figurant au bilan doivent être évalués à leur coût ou à leur valeur réalisable nette si celle ci est inférieure.
Le coût des éléments en stock comprend les coûts d’acquisition et de transformation ainsi que l’ensemble des charges encourues pour amener ceux ci dans le lieu et l’état où ils se trouvent. Les coûts de transformation incluent les charges directement liées aux unités produites ainsi qu’une quotte part des frais indirects de production. L’incorporation des charges fixes indirectes doit être fondée sur la capacité normale de production de l’entreprise (c’est à dire selon la méthode de l’imputation rationnelle des charges fixes).
La valeur réalisable nette est égale au prix de vente estimé réalisable dans des conditions commerciales normales, diminué des coûts d’achèvement et de commercialisation.
Lors de leur sortie du stock, les éléments identifiables ainsi que ceux destinés à des projets spécifiques doivent faire l’objet d’une évaluation individuelle et spécifique. Les autres sont évalués:
- soit (traitement de référence) par la méthode «premier entré premier sorti » (FIFO) ou au coût moyen pondéré,
- soit (autre traitement autorisé) par la méthode « dernier entré premier
- sorti » (LIFO).
Les charges activables
Les frais de recherche et de développement (IAS 9)
IAS 9 distingue entre les frais de recherche et ceux de développement. Les premiers sont obligatoirement comptabilisés en charges au moment où ils sont encourus. Les frais de développement peuvent en revanche être activés. Il faut pour cela:
- que le produit ou le procédé en question soit clairement défini;
- que les coûts correspondants soient identifiables séparément et mesurables avec fiabilité
- que la faisabilité technique du produit ou du procédé soit établie;
- que l’entreprise ait l’intention de le produire, de le commercialiser ou de l’utiliser;
- qu’il existe un marché pour ce produit ou ce procédé ou, s’il s’agit d’un élément destiné à une utilisation interne, que son utilité soit prouvée;
- et que l’entreprise dispose ou puisse disposer des ressources nécessaires pour mener ce projet à son terme.
Les frais de développement qui satisfont à toutes ces conditions doivent, en principe, être activés. Les autres sont, comme les frais de recherche, comptabilisés en charges au moment où ils sont encourus.
Les frais de développement inscrits à l’actif sont amortis de manière systématique dès le début de la commercialisation du bien ou de l’utilisation du procédé mis au point. Compte tenu de l’incertitude quant aux résultats de ces activités, l’IASC préconise une durée maximale d’amortissement de cinq ans.
Si une des conditions nécessaires à l’activation des frais de développement vient à ne plus être remplie, le montant résiduel de ces frais doit être réintégré au résultat de l’exercice en cours.
La future norme sur les actifs incorporels devrait substantiellement modifier le traitement des frais de développement. Devant la répugnance de certaines entreprises à activer ces frais, même lorsque les conditions sont remplies, le Conseil de I’IASC envisage de permettre (comme autre traitement autorisé) l’inscription en charges de tous les frais de développement.
Les charges d’emprunts (IAS 23)
L’IAS 23 pose comme principe (traitement de référence) que les charges d’emprunts (intérêts et frais accessoires) sont comptabilisées en charges de l’exercice au cours duquel elles sont encourues.
Celles qui sont directement attribuables à l’acquisition, à la construction ou à la production de certains actifs peuvent cependant être incluses dans le coût de ceux ci (autre traitement autorisé). Les actifs concernés sont ceux (immobilisations ou stocks) qui exigent une longue période de préparation avant de pouvoir être utilisés ou vendus.
Les charges capitalisables sont, par définition, celles qui auraient été évitées si l’actif en question n’avait pas été acquis. La période de calcul commence avec les premières dépenses occasionnées par l’actif et se termine lorsque celui ci atteint le stade qui lui permet d’être utilisé ou vendu. Lorsque l’actif n’a pas été financé par un emprunt spécifique, les charges capitalisables s’obtiennent en multipliant son coût par le taux d’intérêt moyen des emprunts de l’entreprise; le montant ainsi obtenu étant plafonné aux charges d’emprunts réellement supportées au cours de la période.