Les éléments du compte de résultat
March 5, 2008 – 1:38 pm
Les revenus (IAS 18)
Les revenus (income) sont les produits qui résultent des activités ordinaires de l’entreprise. Ils sont mesurés à la juste valeur des contreparties reçues ou à recevoir, c’est à dire toutes réductions (commerciales et financières) déduites.
Deux conditions sont nécessaires pour qu’un revenu soit comptabilisé. Il faut:
- qu’il soit probable que l’entreprise retirera des avantages économiques de l’opération;
- que le montant du revenu soit mesurable de façon fiable.
Pour ceux provenant de la vente de marchandises, il faut en outre:
- que les risques et les avantages liés à la propriété des biens vendus aient été transférés à l’acheteur;
- que les coûts correspondants, encourus ou à encourir, puissent être mesurés avec fiabilité.
Les revenus provenant de prestations de services sont comptabilisés au fur et à mesure de l’avancement des opérations. Lorsque le résultat d’une prestation de services ne peut être estimé de façon fiable, les revenus correspondants ne sont comptabilisés qu’à concurrence des charges récupérables déjà enregistrées.
Les autres revenus sont comptabilisés ainsi:
- intérêts : en fonction du temps écoulé,
- redevances : au fir et à mesure qu’elles sont acquises,
- dividendes : lorsque le droit de l’actionnaire à ces dividendes est établi.
Les contrats de construction (IAS 11)
Un contrat de construction est un contrat spécifiquement négocié en vue de la construction d’un bien ou d’un ensemble de biens étroitement liés.
Lorsque le résultat d’un contrat de construction peut être estimé de façon fiable, les produits et les charges relatifs à ce contrat doivent être comptabilisés en produits et en charges en fonction de l’état d’avancement des travaux à la date de clôture.
Lorsque le résultat d’un contrat de construction ne peut être estimé de façon fiable, les produits ne doivent être comptabilisés que dans la limite des coûts engagés dont la récupération est probable.
Dans tous les cas, dès qu’il apparaît qu’un contrat se soldera probablement par une perte, celle ci doit être immédiatement comptabilisée en charges.
Les subventions publiques (IAS 20)
L’IAS 20 distingue deux catégories de subventions publiques:
- les subventions d’équipement, dont l’octroi est subordonné à l’acquisition ou à la construction de certains actifs;
- les autres subventions, dites subventions d’exploitation.
Les subventions publiques ne peuvent pas être comptabilisées directement dans les capitaux propres. Elles doivent être rapportées aux résultats au même e que les coûts qu’elles sont censées compenser.
Les subventions d’équipement peuvent être:
- soit considérées comme des produits à répartir sur les exercices suivants;
- soit déduites du coût de l’actif qu’elles ont contribué à financer.
Les subventions d’exploitation sont soit comptabilisées en produits, soit déduites des charges auxquelles elles sont liées.
Les opérations en monnaies étrangères (IAS 21)
Les opérations réalisées en monnaie étrangère sont comptabilisées au cours du
jour de la transaction et le règlement au cours du jour du règlement.
À la clôture de l’exercice, les créances et dettes en devises étrangères sont évaluées ainsi:
- éléments monétaires (liquidités, créances et dettes) : au taux de clôture;
- éléments non monétaires (stocks et immobilisations) comptabilisés au coût historique : cours du jour d’acquisition ou de fabrication;
- éléments non monétaires réévalués ou dépréciés: au cours du jour de la réévaluation ou de la dépréciation.
Selon l’IAS 21, toute différence de change, réalisée ou non, sur un élément monétaire doit, en principe, être considérée comme un produit ou une charge de l’exercice au cours duquel elle apparaît. Une exception est toutefois prévue pour les différences de change relatives à des éléments monétaires qui font partie intégrante de l’investissement net d’une entreprise dans une entité étrangère (créances et dettes à long terme dont la date de remboursement n’est pas fixée) ou qui servent de couverture à cet investissement net. Ces différences de change doivent être incluses directement dans les capitaux propres.