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Les différences comptables

La croissance et la globalisation des activités des entreprises ont provoqué un accroissement des acquisitions de sociétés étrangères ainsi qu’un gonflement des besoins financiers qui a été à l’origine du développement récent des marchés internationaux de capitaux. Cette dimension internationale toujours croissante a mis en évidence le fait que la comptabilité, outil essentiel de communication, diffère, par son contenu et ses modalités d’application, d’un pays à l’autre. La question qui se pose est de savoir si cela a une importance ou non. Il n’existe pas de réponse toute faite. Dans certains cas, ces différences peuvent provoquer des inefficiences, des opportunités manquées et des distorsions dans le comportement économique. Dans d’autres circonstances, la comptabilité nationale remplit parfaitement sa fonction, de sorte qu’on peut craindre qu’une éventuelle évolution vers une comptabilité internationale soit de nature à provoquer des inefficiences ou des distorsions dans le comportement économique.

Pour mesurer la complexité de cette question, il suffit d’envisager la comptabilité comme un instrument permettant de communiquer des informations économiques, autrement dit un langage économique. Le langage fonctionne en transformant des informations ou des idées en signes dont la signification est comprise par les membres d’un même groupe culturel. Ainsi, si une personne francophone veut transmettre une information à propos d’un animal domestique qui aboie, elle utilisera le signe « chien» ; mais si elle désire fire passer le message à un anglophone, elle devra utiliser le signe « dog » (mais le premier pourra penser à un caniche et l’autre à un labrador). Pour qu’un message puisse passer, il faut donc une compréhension préexistante de la signification des signes utilisés. Les enfants l’apprennent en famille ou à l’école ; les comptables acquièrent leur langage à l’université ou pendant leur apprentissage professionnel. Ils peuvent ensuite communiquer avec d’autres personnes ayant la même formation.

Ce langage commun répond aux besoins d’un groupe culturel particulier et est intimement lié, comme le langage ordinaire, aux autres aspects culturels du groupe. Le langage comptable élaboré au niveau national est donc adapté à ses objectifs locaux, comme par exemple dialoguer avec les investisseurs, les autorités fiscales ou les banques; mais il n’est pas destiné à permettre la communication entre cultures différentes. Une telle communication sera presque toujours source d’incompréhension en raison de divergences entre les points de repère de l’émetteur et du receveur de l’information. La transposition de ce problème général de communication à la comptabilité montre que l’incompréhension peut provenir aussi bien de différences dans l’information elle même que de divergences dans la perception et l’interprétation de l’information par le destinataire.

Ce problème est au cour de la comptabilité internationale. Comment font les sociétés qui désirent opérer par delà leurs frontières nationales (et donc culturelles) pour transmettre ou recevoir des informations économiques appropriées à la prise de décisions? Concrètement, comment un investisseur genevois analyse t il les comptes d’une société américaine pour décider si un investissement en vaut la peine? Ou bien comment une société allemande présente t elle ses comptes à la communauté financière new yorkaise ? Et comment ceux ci sont ils interprétés par les investisseurs américains? Analysent ils ces informations avec une vision américaine de la comptabilité ou essaient ils de tenir compte du fait que ces documents émanent d’une société allemande? De fait, la comptabilité est un langage économique très imparfait qui ne transmet qu’une information relativement rudimentaire. Cela rend l’analyse encore plus délicate car, compte tenu qu’il n’y a que peu de signes à interpréter, les erreurs risquent d’avoir de graves conséquences.

La communication d’informations par delà les frontières n’est pas le seul problème. Les entreprises internationales ont tendance à préférer un système comptable uniforme pour toute l’organisation car cela facilite le contrôle interne et simplifie l’audit externe. Elles n’échappent pas, cependant, à la nécessité de présenter des comptes au niveau national, à des fins fiscales notamment. L’audit des groupes multinationaux pose d’autres problèmes. Pour l’entreprise comme pour l’investisseur international, les différences comptables entre pays constituent un obstacle à la compréhension des informations financières.

Cela ne signifie pas pour autant que la disparition de ces différences serait nécessairement une bonne chose. Cette question sera traitée ultérieurement mais il faut d’ores et déjà insister sur le fait que toute tentative de modification du langage comptable risque d’avoir un effet néfaste sur la qualité des messages transmis localement et sur le fonctionnement de tout le système national de communication. Un changement dans la manière de mesurer le profit, justifié par le souci de s’aligner sur l’approche en vigueur au niveau international, risque par exemple de modifier sensiblement les relations avec les investisseurs locaux ou d’avoir des conséquences fiscales non négligeables. De même, une approche différente de l’évaluation des actifs pourrait, en changeant la structure du bilan et les ratios d’endettement, affecter de manière non intentionnelle la capacité d’endettement et le coût du financement. La structure financière optimale varie en effet d’un pays à l’autre en raison des modes de financement et de gestion en usage localement.

Assez curieusement, la perception et l’étude des différences comptables entre pays ne sont pas exemptes d’un biais culturel. Dans la littérature anglophone, l’intérêt pour la comptabilité internationale n’est apparu qu’à la fin des années 1960; c’est à dire à peu près au moment de l’accélération du commerce international. En Europe continentale, la prise de conscience de ces différences est bien antérieure. La preuve en est que, dès la fin du XIX siècle, des congrès ont eu lieu pour étudier ces différences et tenter de les réduire (Forrester, 1996). Ce phénomène est à rapprocher de l’idée qui prévalait dans la profession anglophone, du moins dans la première moitié du me siècle, selon laquelle la comptabilité était une discipline purement technique. Si les autres pays avaient une comptabilité différente, c’était parce qu’ils n’avaient pas consacré suffisamment de ressources à son développement. Quiconque frisait un effort de recherche ne pouvait qu’aboutir à une seule comptabilité, la «meilleure » [qui, selon la littérature anglophone, ne devait évidemment pas différer beaucoup des principes comptables généralement admis aux États unis, c’est à dire des US GAAP (Generally Accepted Accounting Principles) ].

Ce n’est que dans les années 1970 qu’est apparue, dans la littérature anglophone, la prise de conscience que les règles comptables n’étaient pas l’instrument de mesure neutre qu’on avait imaginé, mais au contraire le résultat d’un processus politique déterminé par les intérêts économiques des parties concernées.