Tenue du compte Dépenses de Chantier, et prescriptions du Plan comptable général
March 18, 2008 – 12:16 pm
Le Plan comptable général prévoit et autorise le débit direct de comptes tels que Dépenses de chantier par le crédit des Fournisseurs ou des Banques, sans utiliser les comptes de la classe 6 pour les dépenses de cette nature (ils subsistent pour les frais généraux de l’entreprise).
Mais il demande aux entreprises de reconstituer en fin d’exercice les comptes principaux de la classe 6, éventuellement de façon extra comptable.
Le mode habituel de tenue des comptes Dépenses de Chantier rend cette reconstitution très facile.
En effet, pour les besoins même de l’entreprise, les comptes Dépenses de Chantier sont en général pourvus de colonnes d’analyses (1) selon la nature des dépenses supportées par le chantier:
Sable
Fers
Ciment
Eau
Electricité
Main d’oeuvre
Charges sociales
Frais de matériel
impôts
etc.
Il suffit, pour reconstituer les comptes généraux de la Classe 6 (et même des comptes plus détaillés en général) de totaliser ces colonnes en fin d’exercice, par exercice, et de reporter ces totaux sur un état récapitulatif de même disposition, à raison d’une ligne par chantier.
La totalisation des colonnes de cet état fournit la reconstitution demandée des comptes de la Classe 6.
Avances reçues des Clients
Selon la règle générale, les avances reçues des clients avant l’établissement d’une situation seront créditées au compte Avances reçues sur commandes (P.C.G.: n° 418).
Puis, le Client ayant été débité de la Situation, son compte est crédité des avances par le débit de Avances reçues sur commandes.
Financement des acquisitions de matériel (crédit à moyen terme) Financement des travaux (C.N.M.E.)
Il s’agit de procédés de financement dont les écritures ne présentent aucune particularité.
Le projet de guide comptable professionnel a prévu » un compte « 58Compte de financement de marchés » pour « constater toutes opérations financières à court terme, effectuées avec les organismes spécialisés, à l’occasion de l’exécution d’un marché ».
Cautionnement pour travaux
Pour les grands chantiers, un cautionnement (de bonne exécution du travail) est souvent exigé par le maître de l’oeuvre.
Entreprise à la Caisse des Dépôts et Consignations. Ces titres figureront au bilan de l’entreprise dans les Dépôts et Cautionnements.
Mais le plus souvent, une Banque se portera caution (à inscrire éventuellement dans les comptes Hors Bilan: Cautions bancaires pour compte de l’entreprise).
Les frais de cautionnement seront portés au débit du Chantier (comme tous autres frais spéciaux au chantier, tels que frais d’adjudication, frais de plan, etc.)
Petites Caisses de Chantier
D’assez nombreuses dépenses doivent être payées sur place en espèces par le chef de chantier.
Il lui est remis à cet effet un fonds de caisse, et un carnet de caisse dont chaque feuillet, détachable, est suivi d’un double, fixe, rempli au papier carbone.
Chaque semaine ou chaque décade (s), il adresse le feuillet détachable et les factures payées par lui au Siège. Le Siège enregistre les dépenses de chantier et envoie au chef de chantier une somme égale à celle dépensée pour reconstituer son fonds de caisse.
Les espèces nécessaires pour la paye lui sont envoyées en outre, en temps opportun.
Les Petites Caisses de Chantier figureront au compte des « Débiteurs divers » (comptes des chefs de chantiers).
Evaluation des travaux en cours à la fin de l’exercice
Dans certaines entreprises, on prend la précaution d’établir des attachements et, par suite, une situation, à la date précise de fin d’exercice.
Dans ces conditions tous les travaux effectués sont facturés régulièrement au client sous la forme de situations, et il n’y a pas de problème particulier concernant les travaux en cours.
Ce problème se pose lorsque, par exemple, la dernière situation remonte au mois de novembre et que le bilan est arrêté au 31 décembre. Il faut alors déterminer la valeur pour laquelle les travaux en cours doivent figurer à l’actif du bilan. Compte tenu du mode de comptabilisation que nous avons exposé ci dessus, aucune difficulté ne se présente en principe. Le compte Dépenses de chantier représente pour tous les chantiers non terminés le montant réel des dépenses, donc la valeur des travaux en cours.
Lorsque, au contraire, il n’existe pas de comptes de chantier, il faut procéder à une évaluation directe des dépenses faites pour chaque chantier (ci après H).
Dans ce cas particulier, et pour les travaux qui ont été achevés définitivement entre la date de fin d’exercice et l’arrêté réel du bilan, certains entrepreneurs ont l’habitude de prendre comme valeur d’actif de ces travaux leur valeur de facturation, diminuée du rabais souvent prévu, diminuée également d’un pourcentage de 10 ou 15 % représentant frais généraux et bénéfice.
Plus généralement, dans l’hypothèse où il n’existe pas de comptes de chantiers, et où une évaluation doit être faite en fin d’exercice, cette évaluation doit comprendre tous les « déboursés » du chantier (Matériaux utilisés; matériaux approvisionnés sur chantiers; main d’oeuvre; frais de chantier; quotte part de frais généraux calculée comme dit ci après). Le total obtenu est débité à : « 310 Produits et Travaux en cours » et crédité 80 Exploitation général.