Emballages récupérables
February 29, 2008 – 10:44 am
Achats
Les achats d’emballages récupérables considérés comme stocks sont enregistrés au débit d’un sous compte du compte 6027. Achats d’emballages, ou mieux au débit du compte 60275. Achats d’emballages récupérables non identifiables, par le crédit de 401. Fournisseurs d’achats.
Au contraire, les achats d’emballages récupérables considérés comme des immobilisations sont portés au débit d’un sous compte du compte 218. Autres immobilisations corporelles, 2186. Emballages récupérables identifiables. On crédite, en même temps, le compte 404. Fournisseurs d’immobilisations.
Ventes
Dans le cas d’emballages considérés comme stocks, les ventes qui résultent d’une opération de consignation non dénouée normalement peuvent être inscrites au crédit d’un compte « Ventes d’emballages récupérables» rattaché au compte 701. Ventes de marchandises.
Dans le cas d’emballages considérés comme des immobilisations, simultanément:
- on crédite le compte 2186. Emballages récupérables identifiables par le débit de 675. Valeur comptable nette des éléments d’actifs cédés (pour le prix d’acquisition diminué du montant des amortissements) ;
- on crédite le compte 775. Produits des cessions d’éléments d’actif par le débit du compte 461. Créances sur cessions de valeurs immobilisées (pour le prix de cession).
Stocks
(uniquement dans le cas d’emballages considérés comme des stocks).
En fin d’exercice, le montant du stock est porté au débit d’un compte 3275. Emballages récupérables non identifiables.
REMARQUE
Pour les emballages à usage mixte, le compte d’achats est 60 277. Achats d’emballages à usage mixte et le compte de stock 3277. Stock d’emballages à usage mixte.
Emballages prêtés.
On n’effectue aucun enregistrement de valeur (1). Toutefois, lorsque les emballages prêtés ne sont pas rendus, le contrat de prêt se transforme en contrat de vente (vente pour le prêteur, achat pour l’emprunteur).
Consignation d’emballages.
Le prix de consignation est toujours supérieur à la valeur réelle de l’emballage afin d’inciter le client à le restituer. Facturé au client à la vente des marchandises en sus du prix de ces dernières, le prix de consignation lui est remboursé ou est porté au crédit de son compte, lors de la restitution, à condition que cet emballage soit rendu en bon état et dans un certain délai. Si cette double condition n’est pas remplie le fournisseur refuse la reprise et considère l’emballage comme vendu. Il peut aussi, dans certains cas, reprendre l’emballage pour une somme inférieure au prix de consignation et la différence entre le prix de consignation et le prix de reprise constitue pour lui un produit accessoire appelé boni sur reprises d’emballages consignés (en sens inverse, se crée une charge pour le client, le mali sur emballages à rendre).
Chez le fournisseur, joue, pour noter les consignations, le compte 4196. Clients, dettes, pour emballages et matériels consignés; chez le client, le compte 4096. Fournisseurs, créances pour emballages et matériels à rendre.