La consolidation est obligatoire dans pratiquement tous les cas où une société possède, directement ou indirectement, la majorité des droits de vote d’une autre entreprise. Des exceptions sont admises lorsque le contrôle n’est que temporaire ou lorsqu’il y a un doute important quant à la capacité d’exercer le contrôle. Même les filiales dont l’activité est très différente de celles du groupe doivent être consolidées. Général Motors, par exemple, inclut sa filiale financière, General Motors Acceptante Corporation (GMAC), dans ses états financiers consolidés.
Les US GAAP admettent deux méthodes de comptabilisation des regroupements d’entreprises: la méthode de l’acquisition (purchase method) et celle de la mise en commun des intérêts (pooling of interest method) mais le choix n’est pas libre. La mise en commun des intérêts est utilisée uniquement lorsque l’opération satisfait aux conditions énoncées par les GAAP. Selon la méthode de l’acquisition, un goodwill est enregistré à l’actif pour la différence entre le prix de la participation et la jute valeur de l’actif net acquis. Le prix d’achat est donc tout d’abord réparti entre les actif de l’entreprise achetée, et le solde obtenu après déduction des dettes reprises constitue le goodwill Le goodwill est amorti linéairement sur au maximum quarante ans et le montant de l’amortissement annuel est comptabilisé en charges. En aucun cas, il ne peut être déduit des fonds propres dans l’année de l’acquisition, ni son amortissement comptabilisé autrement que dans le compte de résultat. Cette question a été contestée ces dernières années. Certains ont prétendu que la charge qui pèse sur le résultat place les sociétés américaines en situation d’infériorité lorsqu’elles sont en compétition avec des entreprises de pays où ce traitement n’est pas obligatoire 12• Les entreprises britanniques, par exemple, peuvent imputer le goodwill sur les réserves dans l’année de l’acquisition, évitant ainsi de pénaliser les résultats des exercices futurs. Les théoriciens remarquent toutefois que de tels avantages ne peuvent apparaître que si ces différences ont une incidence sur les cash flows, comme chaque fois que le goodwill est fiscalement déductible dans un pays mais pas dans l’autre. Les quelques études empiriques sur le sujet ne semblent cependant pas confirmer ces considérations théoriques .
La mise en équivalence est utilisée pour les coentreprises (joint ventrues) et pour les sociétés détenues à 50 % ou moins dans lesquelles l’investisseur exerce une influence notable. En principe, une participation de plus de 20 % ‘est présumée conférer une influence notable. Les US GAAP fournissent peu de directives concernant la comptabilisation des participations dans les coentreprises.
La conversion des comptes en monnaies étrangères
Le SFAS 52 introduit la notion de « monnaie fonctionnelle » (functional currency) comme fondement à la conversion des états financiers des filiales étrangères. La monnaie fonctionnelle d’une filiale est la monnaie de l’environnement primaire dans laquelle elle opère. Normalement, il s’agit soit de la monnaie locale de la filiale, soit du dollar américain. La notion de monnaie fonctionnelle est fondée sur la relation opérationnelle entre la société mère et la filiale. Plus précisément, une filiale étrangère est considérée soit comme autonome (ou auto suffisante), soit comme faisant partie intégrante des activités de la société mère.
Les filiales autonomes agissent de manière relativement indépendante et ont peu de flux monétaires et de transactions avec la maison mère. Pour ces filiales, la monnaie locale (étrangère) est la monnaie fonctionnelle. Leurs comptes sont convertis en utilisant une version modifiée de la méthode du taux de clôture : le taux de change de fin d’exercice est utilisé pour le bilan, et le taux de change moyen de l’année pour le compte de résultat. Les différences de conversion ne sont pas comptabilisées dans le compte de résultat mais portées directement dans les capitaux propres.
Les filiales faisant partie intégrante des activités de la société mère sont considérées comme une simple extension de celle ci. Les flux monétaires et autres transactions avec la société mère sont nombreux. La monnaie fonctionnelle est le dollar américain et les comptes de ces filiales sont convertis selon la méthode temporelle. Généralement, les actifs et les dettes sont évalués au taux historique, de même que les charges et produits y afférents. Les autres postes du bilan sont convertis au taux de clôture, alors que les autres éléments du compte de résultat sont convertis au taux de change moyen de l’exercice. Les différences de conversion sont comptabilisées en produits ou en charges de l’exercice. Revsine (1984) a montré que la méthode temporelle a pour effet de convertir les états financiers de la filiale comme si ses opérations étaient réalisées en dollars, conformément à l’idée que le dollar est la monnaie fonctionnelle de la filiale étrangère.
La conversion des états financiers des filiales autonomes opérant dans des économies hyper inflationnistes s’effectue aussi selon la méthode temporelle. Cette pratique est en désaccord avec l’IAS 21 qui exige que les états financiers de la filiale soient d’abord réévalués pour tenir compte des changements dans le niveau général des prix, puis convertis par la méthode du taux de clôture. Cette approche réévaluation conversion a été envisagée par le FASB, mais rejetée principalement parce qu’une comptabilité en pouvoir d’achat constant n’est pas acceptable par les US GAAP. À cette exception près, l’approche du SFAS 52 a été reprise par plusieurs réglementations comptables étrangères.