Le rapport de gestion des dirigeants РComptabilit̩ Am̩ricaine

La SEC exige que le rapport annuel des sociétés cotées comporte un rapport des dirigeants sur la situation financière et les résultats de l’entreprise (Management Discussion and Analysais MD&A). Ce rapport offre à la direction l’occasion de compléter les états financiers en présentant sa propre vision des événements de l’exercice et de l’évolution future. Le rapport de gestion s’intéresse essentiellement à trois aspects importants la liquidité, le financement et les résultats de l’activité. Les événements, transactions, engagements, incertitudes, ainsi que les tendances favorables ou défavorables observés au cours des trois dernières années doivent être décrits. La SEC encourage les sociétés à fournir une information prévisionnelle, mais ce n’est pas obligatoire. Les informations connues et susceptibles d’affecter l’avenir de l’entreprise doivent cependant être révélées. Les effets de l’inflation et autres variations de prix ne doivent être mentionnés que s’ils ont une importance significative. En pratique, beaucoup de sociétés américaines présentent le rapport de gestion ainsi qu’une grande variété d’autres données économiques dans la partie financière de leur rapport annuel. En plus des informations sectorielles exigées par le SFAS 14, elles procèdent généralement à une description de leurs principaux domaines d’activité.

Les notes sur les comptes

L’information sectorielle

La norme SFAS 14 exige une information détaillée sur les opérations de l’entreprise dans différents domaines d’activité, sur ses opérations à l’étranger, ses exportations ainsi que sur ses clients principaux. L’idée qui sous tend cette norme est de rendre la relation risque rentabilité plus apparente. Pour chaque secteur d’activité, doivent être mentionnés les revenus, le résultat ou la perte d’exploitation, les actifs identifiables, la charge d’amortissement et les dépenses d’investissements. Pour chaque secteur géographique, seuls les trois premiers éléments sont requis. Le découpage en secteurs d’activité s’effectue à l’aide de ce qu’il est convenu d’appeler le «test des 10 % ». Un secteur d’activité doit faire l’objet d’une information séparée si ses revenus, son résultat d’exploitation ou ses actifs représentent plus de 10 % du total consolidé. Pour les opérations à l’étranger, le test des 10 % ne s’applique qu’aux revenus et actifs. Dans l’ensemble, le SFAS 14 offre aux sociétés une grande flexibilité dans la manière de présenter leur information sectorielle.

Le SFAS 14 tout comme l’IAS 14 sont en cours de révision. Le FASB et l’IASC collaborent afin que leurs futures normes soient compatibles. Le principal changement envisagé par le FASB est l’adoption d’une « approche managériale L’idée de base est de fournir aux utilisateurs des états financiers un aperçu de la manière dont la direction considère l’environnement de la société. L’information sectorielle sera donc préparée à l’aide du système d’information interne de l’entreprise, qui dépend de la vision des dirigeants et de la structure organisationnelle de l’entreprise. La segmentation principale sera soit la segmentation par produit ou service, soit la segmentation par zone géographique. L’autre segmentation sera considérée comme secondaire. Une information complète devra être fournie pour la première, alors qu’une information minimale sera exigée pour la seconde.

L’information sur les instruments financiers

Les instruments financiers figurent à l’ordre du jour du FASB depuis presque dix ans. Étant donné la complexité du sujet et l’apparition continuelle de nouveaux instruments, on comprend le temps que met le FASB pour parvenir à des conclusions. Les normes actuelles (essentiellement les SFAS 105, 107 et 119) se sont surtout intéressées aux questions de présentation ; les problèmes de comptabilisation et d’évaluation étant toujours en discussion.

Une information est exigée pour les instruments financiers qui présentent des risques de pertes comptables non comptabilisés au bilan. Doivent être indiqués le montant nominal, contractuel, ou notionnel du principal, la nature et les caractéristiques de l’instrument, une description des risques de marché et de crédit ainsi que des méthodes comptables utilisées pour ces instruments. Des informations semblables sont également requises pour les instruments financiers dérivés ne présentant pas de risque de pertes. Pour les instruments comportant un risque de crédit, les sociétés doivent indiquer le montant de la perte comptable qui serait encourue si l’une quelconque des parties en cause n’était pas en mesure de faire face à ses obligations. Doivent également être mentionnées les concentrations importantes de risque de crédit résultant des instruments financiers. Les entreprises doivent en outre indiquer la juste valeur des instruments financiers (que les actifs et dettes correspondants soient ou non inscrits au bilan).

Comme indiqué précédemment, une réflexion sur la comptabilisation et l’évaluation des instruments financiers est en cours. Dans ce domaine, le FASB coopère avec les instances de normalisation d’Australie, du Canada, et du Royaume Uni. Il participe également aux discussions de l’IASC.

Conclusion

Jusqu’à une époque récente, on pouvait considérer que les organismes de normalisation comptable américains agissaient dans un splendide isolement par rapport au reste du monde. Actuellement, il est clair que les préoccupations comptables américaines sont si étroitement liées aux questions débattues au niveau international qu’il n’est plus possible de séparer les deux. Certes et de manière compréhensible, les besoins nationaux d’information continueront d’être la priorité du FASB. Néanmoins, le FASB est engagé de manière irréversible dans une coopération avec l’IASC et avec les normalisateurs d’autres pays afin de réduire les différences entre normes comptables dans le monde. Il semble donc probable que les normes comptables du FASB continueront d’être élaborées dans un cadre international. Les intentions de la SEC sont moins claires. Elle est en effet apparue moins décidée que le FASB à apporter des réponses globales. L’harmonisation comptable internationale conditionne son avenir. Si les principes comptables américains s’alignent sur les normes internationales, ou inversement (c’est déjà presque le cas dans la plupart des domaines) 16, alors un grand nombre des préoccupations actuelles de la SEC disparaîtront.