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Le bilan - Comptabilité Américaine

March 6, 2008 – 11:12 am

Le bilan est généralement présenté en liste. La structure normale est: actif circulant classés par ordre de liquidité, puis actif immobilisés ; les dettes à court et à long terme étant présentées séparément. Une telle classification attire l’attention sur la liquidité à court terme de l’entreprise. Les actifs circulant sont constitués des liquidités et des autres actifs destinés à être convertis en liquidités ou consommés dans l’année ou durant le cycle normal d’activité de l’entreprise, quelle qu’en soit la durée. Les dettes à court terme sont des obligations qui seront soldées par l’utilisation d’actif circulant existants ou par transformation en d’autres dettes à court terme.

Les actifs circulant

Les liquidités et les équivalents de liquidités (cash équivalents) sont présentés en premier, suivis par les placements à court terme. Les valeurs mobilières de placement, détenues principalement à des fins spéculatives, sont toujours comprises dans les placements à court terme. Elles sont évaluées à leur juste valeur, et les gains ou pertes potentiels non réalisés sont compris dans les résultats. Sont également considérés comme actifs circulants les titres disponibles à la vente (available for sale) qui sont destinés à être cédés dans l’année ou au cours du prochain cycle d’exploitation, ainsi que les titres normalement conservés jusqu’à l’échéance lorsque celle ci doit avoir lieu dans l’année qui vient ou au cours du prochain cycle d’exploitation de l’entreprise.

Les titres destinés à être détenus jusqu’à l’échéance sont comptabilisés à leur coût. Les autres actif circulant sont les créances, commerciales ou non, les stocks et les charges payées d’avance. Les stocks sont généralement évalués au montant le plus faible du coût et de la valeur de marché, cette dernière étant définie comme le coût de remplacement. Cependant, la valeur réalisable nette est utilisée lorsque le coût de remplacement est supérieur. Selon « Accounting Trends and Techniques » de I’AICPA (1994, p. 160), la méthode FIFO est la plus couramment employée par les entreprises de l’échantillon. Elle est suivie de près par la méthode LIFO. Un nombre relativement important de sociétés utilisent aussi le coût moyen pondéré. Il n’est pas exceptionnel qu’une entreprise emploie plus d’une méthode pour évaluer ses stocks.

Les actifs immobilisés

Les actifs immobilisés, désignés par « property, plant and equipement », «fixed assets » ou « plant assets », comprennent les terrains, les constructions, les aménagements, les matériels et les équipements. Ils sont évalués au coût historique et les réévaluations sont interdites. Les intérêts d’emprunts sont également inclus dans le coût des actifs qui nécessitent une longue durée de construction ou de mise en état d’utilisation. La méthode d’amortissement la plus utilisée est la méthode linéaire, quoique les méthodes dégressives soient également admises, de même que la méthode des unités de production.

Les investissements en obligations et en actions sont comptabilisés de différentes façons. Les participations qui confèrent une influence notable (mais pas le contrôle), c’est à dire normalement celles comprises entre 20 et 50 %, sont mises en équivalence. Les titres prêts à être vendus ou destinés à être conservés jusqu’à l’échéance sont évalués comme indiqué précédemment dans le paragraphe sur les actif circulant.

Les actifs incorporels comprennent le goodwill, les brevets, les marques et les droits de reproduction (copyrights), ils sont généralement comptabilisés à leur coût et amortis sur quarante ans ou sur leur durée de vie économique si celle ci est inférieure. Le goodwill provenant d’un regroupement d’entreprises doit être activé. Seuls les actifs incorporels acquis peuvent être capitalisés. En d’autres termes, les éléments incorporels créés par l’entreprise ne figurent pas au bilan.

La plupart des sociétés ont aussi une catégorie « fourre tout» appelée «autres actifs immobilisés ». On y trouve différents éléments tels que les crédits d’impôts différés, les engagements de retraite payés d’avance et les biens à vendre.

Les dettes

Les dettes à court terme comprennent les bons à court terme, les dettes exigibles, les charges à payer et la fraction à court terme des dettes à long terme. Les dettes à long terme les plus fréquentes sont les bons à long terme, les obligations, les impôts différés, les engagements de retraite et assimilés, ainsi que les engagements de leasing. Mis à part les impôts différés, les dettes à long terme sont généralement évaluées à la valeur actuelle des paiements futurs.

Les impôts différés passif 8 : les impôts sur les bénéfices sont comptabilisés selon la méthode du report variable (appelée « asset/liability method » aux États Unis). ‘Les dettes d’impôts différés résultent des conséquences fiscales des différences temporaires et des pertes reportables. Le calcul doit être global et non pas partiel. L’évaluation des impôts différés est fondée sur les futurs taux d’imposition qui s’appliqueront au moment de la résorption des différences. La prévision des taux futurs est fondée sur les lois fiscales en vigueur. Les changements anticipés de législation ou de taux ne sont pas pris en considération. Cette méthode adopte une approche « par le bilan » plutôt que « par le compte de résultat », dans la mesure où elle utilise les taux d’imposition futurs et non les taux actuels. Le montant des impôts différés est ajusté en cas de modification des taux en vigueur. L’amortissement est la principale source de différences temporaires. En effet, la plupart des sociétés américaines utilisent l’amortissement linéaire en comptabilité, alors que la législation fiscale autorise un système d’amortissement accéléré (le « Modified Accelerated Cost Recovery System » MACRS).

Les provisions pour retraites et assimilées les plans de retraite privés (c’est à dire financés par l’employeur) constituent une importante source de sécurité économique pour la plupart des retraités américains. Beaucoup d’employeurs accordent également d’autres avantages de retraite, le plus courant étant le remboursement des frais de santé. Ces avantages représentent un élément essentiel de la rémunération pour de nombreux salariés, il faut se souvenir que, contrairement à la plupart des pays industrialisés, les États Unis n’ont pas de système de Sécurité sociale public et généralisé. Les plans de retraites et autres avantages post emploi représentent une charge importante pour les entreprises américaines. La comptabilisation des retraites est réglementée par le SFAS 87, alors que celle des autres prestations post emploi fait l’objet du SFAS 106. L’idée sous jacente à ces deux normes est que ces avantages constituent une forme de rémunération différée accordée aux employés pour leurs services actuels. Le principe de comptabilité d’engagements exige donc que ces charges soient comptabilisées dans l’exercice au cours duquel les employés acquièrent les droits correspondants et que les engagements non couverts figurent en dettes au bilan. Depuis le milieu des années 1960, les US GAAP imposent ce mode de comptabilisation pour les engagements de retraite. Afin d’améliorer la comparabilité des états financiers, le SFAS 87 publié en 1985 a normalisé la façon dont les charges de retraite doivent être comptabilisées et a accru l’information à ce sujet. Il a aussi commence à exiger la reconnaissance immédiate d’une dette dès que le montant cumulé des engagements de retraite dépasse la valeur des actdi servant de garantie. Jusqu’à la publication du SFAS 106, la plupart des sociétés comptabilisaient les autres prestations post emploi au moment de leur paiement. Les années 1980 ont été les témoins d’une explosion des dépenses de santé qui se traduisit, pour l’entreprise Amérique, par l’apparition d’une énorme dette non couverte de près dc 500 milliards de dollars . Le SFAS 106 eut un impact considérable sur le résultat de beaucoup d’entreprises américaines durant l’année de son adoption. Une des sociétés les plus touchées fut General Motors, qui supporta une charge supplémentaire de 20,8 milliards de dollars à la suite de l’application du SFAS 106 en 1992.

Les éventualités: les pertes et dettes éventuelles sont comptabilisées lorsqu’elles sont probables et que leur montant peut être estimé de manière raisonnable. Si ces deux conditions ne sont pas remplies, mais que l’éventualité est seulement possible, il suffit qu’elle soit mentionnée. Certains engagements, notamment les engagements de garantie, doivent aussi être mentionnés, même si le risque de perte est faible. Comme on le verra plus loin, une information est également requise sur les instruments financiers générateurs de risques hors bilan.

Les fonds propres

Les capitaux propres comprennent le capital de la société, les primes d’émission et les réserves. Selon le cas, le capital peut être subdivisé en actions ordinaires (common stock) et en actions privilégiées (prefered stock). Les actions peuvent être émises avec ou sans valeur nominale. La valeur nominale est généralement faible, de sorte que la distinction entre capital et prime d’émission répond davantage à une préoccupation légale qu’à une nécessité économique.

Les réserves représentent les bénéfices et pertes accumulés, après distribution des dividendes. Les conséquences des corrections d’erreurs et des changements de méthodes leur sont également imputées. La profession comptable recommande que le terme « réserves » soit réservé aux bénéfices non distribués. Malheureusement, il sert souvent aussi à désigner les provisions pour dépréciation d’actifs ou pour risques et charges. Aux États Unis, ce terme a donc une signification ambiguë. Quoi qu’il en soit, les US GAAP n’autorisent pas l’utilisation des réserves pour lisser les résultats ou pour réévaluer les actif, contrairement à ce qui se passe dans d’autres pays.

Les fonds propres peuvent aussi contenir le montant cumulé des différences de change, dont il sera question plus tard, ainsi que les gains et pertes non réalisés sur titres disponibles à la vente. Enfin, lorsqu’une entreprise détient ses propres actions, le coût de celles ci est déduit des capitaux propres.