Cours de comptabilité gratuit en ligne

L’interprétation du principe de spécialisation des exercices Allemand

Comparativement au modèle comptable anglo saxon, le principe de spécialisation des exercices est interprété de manière extrêmement prudente.

Le principe de réalisation

Afin d’assurer le maintien du capital investi dans la société, seuls les bénéfices définitivement réalisés peuvent être distribués. Le principe de réalisation est interprété de manière très prudente, de sorte qu’un accroissement de l’actif net (autrement dit un bénéfice) n’est comptabilisé que lorsque la transaction économique sous jacente est terminée, c’est à dire lorsque le profit est suffisamment certain.
Les plus values non réalisées ne peuvent être comptabilisées. Les conséquences de ce principe sont les suivantes:

• les actifs sont évalués au maximum au coût d’acquisition ou de production. Les réévaluations sont interdites;
• l’utilisation de la méthode du pourcentage d’avancement pour les contrats à long terme n’est pas autorisée;
• les actifs précédemment dépréciés n’ont pas à être réévalués en cas d’augmentation de leur valeur de marché (compte tenu du principe d’évaluation au minimum du coût et de la valeur de marché).

Le principe de rattachement des charges aux produits

Selon ce principe, toute diminution de l’actif net est comptabilisée dans l’exercice au cours duquel les causes de cet appauvrissement sont apparues. En Allemagne, ce principe est encore renforcé par l’extrême prudence du calcul du résultat. Le principe d’imparité (Imparitatsprinzip) oblige à anticiper les pertes probables. Il en résulte un traitement asymétrique des pertes et des gains prévisibles, qui aboutit aux conséquences suivantes:

• les éléments de l’actif circulant sont évalués au montant le plus faible du coût d’acquisition ou de production et de la valeur de marché, même si la dépréciation n’est que temporaire;
• les actifs à court terme peuvent aussi être dépréciés si on s’attend à une baisse de leur valeur dans un futur proche;
• les dépenses futures peuvent être provisionnées, même si elles ne résultent pas d’obligations vis à vis des tiers;
• les actifs fabriqués par l’entreprise peuvent être évalués au coût direct; les frais généraux étant alors enregistrés en charges de l’exercice au cours duquel ils sont encourus;
• les dettes éventuelles font plus fréquemment l’objet de provisions que dans les pays anglo saxons. Le facteur déterminant n’est pas la probabilité d’un risque, mais sa possibilité. Lorsqu’il existe deux évaluations du risque ayant la même probabilité, c’est la plus pessimiste qui doit être retenue.

Les principes généraux d’évaluation

Pour résumer ce qui précède et avant de procéder à une comparaison détaillée avec les JAS, il convient de noter que tous les éléments figurant à l’actif ne peuvent être évalués à un montant supérieur au coût historique (coût d’acquisition ou de production). Les actifs fabriqués par l’entreprise peuvent être évalués soit au coût direct, soit au coût complet. Contrairement aux US GAAP et aux normes LAS, une partie des frais généraux administratifs peut être incluse dans le coût de production. Tous les actifs dont la durée de vie est limitée doivent être amortis. La méthode d’amortissement dégressive est autorisée et fréquemment utilisée, contrairement à ce qui se passe aux États Unis.

En vertu du principe d’évaluation au minimum du coût et de la valeur de marché, les actifs immobilisés doivent être dépréciés s’ils subissent une dépréciation durable. Les actifs circulants doivent être dépréciés quel que soit le caractère de cette dépréciation, durable ou non. Ils peuvent également l’être si on s’attend à ce que la valeur de marché devienne inférieure au coût dans un futur proche. En cas d’augmentation ultérieure de la valeur de marché, il n’est pas nécessaire d’annuler la dépréciation.

Les amortissements et les provisions peuvent être majorés pour des raisons fiscales, Il existe deux façons de traiter ces dépréciations. L’entreprise peut diminuer la valeur comptable de l’actif, ce qui a pour effet de donner une image du patrimoine qui ne correspond pas à la réalité économique. L’autre solution consiste à inscrire la différence entre l’évaluation fiscale et l’évaluation économique du bien dans un poste intitulé Sonderposten mit Rucklageanteil (éléments spéciaux ayant partiellement le caractère de réserves). Ce compte figure au passif du bilan et peut être considéré comme une réserve exonérée d’impôts. Il est soldé au même rythme que l’amortissement du bien ou lors de la cession de celui ci.

L’évaluation des dettes constitue une autre illustration de la force du principe de prudence et de l’absence du principe de prééminence du fond sur la forme. Les dettes sont en effet évaluées à la valeur de remboursement sans actualisation même si leur échéance est lointaine. Il n’est pas possible de diminuer ce montant, même en cas de perte de valeur de la dette. Les provisions et les pertes potentielles sont estimées de façon extrêmement pessimiste, ce qui n’est pas le cas aux États Unis où c’est l’hypothèse la plus optimiste qui est généralement retenue.