Les questions à résoudre sont:

1. Pour quelles transactions ou positions non encore comptabilisées doit on autoriser le traitement par la comptabilité de couverture?
2. En attendant le dénouement de l’opération, comment doit on traiter les gains et les pertes de change sur l’instrument de couverture?

En ce qui concerne la première question, plusieurs organismes de normalisation proposent de limiter l’application de la comptabilité de couverture à une ou plusieurs des situations suivantes:

• engagement contractuel: contrat signé ayant donné lieu à la création d’un actif ou d’une dette non encore comptabilisé;
• engagement selon les usages du commerce: engagement n’ayant pas fait l’objet d’un contrat mais qu’il est impensable de ne pas honorer;
• transaction future probable: fondée sur sa probabilité d’occurrence.

En ce qui concerne la seconde question, des divergences existent quant à l’endroit où les gains et les pertes sur l’instrument de couverture doivent être « parqués » et sur leur signification comptable. Plusieurs solutions ont été proposées:

Les considérer comme des produits ou des charges différés et les classer dans les actif ou les dettes, bien que ces éléments ne répondent pas aux définitions de tels éléments, selon les cadres conceptuels.

Conformément à la méthode accélérée, les considérer comme des substituts à l’évaluation de la position couverte à la valeur actuelle (ASB 1996) et les inclure dans les actif ou les dettes. L’inconvénient de cette solution est qu’elle introduit une distorsion entre les engagements couverts, qui se trouvent inclus dans les états financiers, et les engagements non couverts, qui ne le sont pas. La signification de tels éléments est également difficile à définir.

Les porter dans les capitaux propres, comme les autres gains et pertes de change non réalisés. Ils seraient ensuite transférés au compte de résultat à la date de réalisation de la transaction couverte. Ce traitement évite de considérer ces gains et ces pertes comme de pseudo actif ou de pseudo dettes. Cette solution permet de rapprocher la couverture et la transaction future mais elle n’aboutit pas au même résultat que si le gain ou la perte de l’opération de couverture était inclus dans le coût de l’actif flirteur. Dans ce dernier cas, en effet, le gain ou la perte en question serait étalé sur la durée de vie de l’actif ou, s’il s’agit d’un élément non amortissable, rapporté au résultat de l’exercice de cession.

Aux États Unis, la norme SFAS 52 exige l’emploi des règles de la comptabilité de couverture pour les contrats à terme de devises qui servent de couverture à des engagements contractuels, comme par exemple une commande ferme d’actif.Jusqu’à ce que la transaction ait lieu, l’engagement lui même n’est pas enregistré dans les comptes; il est seulement mentionné dans les notes. Mais le SFAS 52 exige que le contrat à terme couvrant l’engagement donne lieu à la comptabilisation d’une dette en monnaie nationale et d’une créance en devise étrangère afin de refléter l’éventuel échange de devises qui aura lieu à l’échéance. Les gains et pertes de change sur le contrat à terme ainsi que la prime du contrat sont différés et généralement inscrits parmi les actifs et les dettes. Ces gains et pertes seront ensuite incorporés dans le coût de l’actif lorsque celui ci sera comptabilisé. Toutefois, le SFAS 52 n’admet pas que des pertes de change soient différées si cela doit conduire à la reconnaissance de pertes au cours des exercices futurs. Cette solution a cependant été abandonnée par les récents exposés sondages sur les produits dérivés. Celui du FASB de juillet 1996 propose d’autoriser la comptabilité de couverture pour les engagements contractuels et les transactions futures probables. Pour les engagements contractuels, la différence d’évaluation différée doit être considérée comme un substitut à l’évaluation de la dette à sa valeur actuelle. Dans le cas de transactions futures probables, le gain ou la perte de couverture est comptabilisé dans les capitaux propres et réintégré au résultat de l’exercice de la transaction. Les autres organismes de normalisation en sont encore au stade de la discussion.

Les informations à publier :

Devant la difficulté de définir des règles de comptabilisation des instruments financiers, notamment en ce qui concerne les produits dérivés et les opérations de couverture, les organismes de normalisation ont d’abord publié des normes sur l’information à donner concernant ces instruments (SFAS 105, 107 et 119 aux États Unis, lAS 32). Ces normes ne se limitent pas aux opérations en monnaies étrangères; elles couvrent beaucoup d’autres risques. Dans le domaine qui nous intéresse, l’IAS 32 exige par exemple, pour la couverture de transactions futures, une description de la transaction (avec notamment sa date prévue), de l’instrument de couverture utilisé et l’indication du montant des gains et pertes différés avec l’échéancier prévu de leur comptabilisation en produits ou en charges. Elle exige également que soit mentionné tout gain ou toute perte, différé ou non comptabilisé, relatif à des instruments de couverture.

Les options sur devises

Il existe une grande variété d’instruments qui peuvent être utilisés à des fins de spéculation ou de couverture. Ce paragraphe vise à mettre en évidence les différences entre le traitement comptable des options et celui des contrats à terme. Le prix d’exercice d’une option semble, à première vue, l’équivalent du prix d’un contrat à terme. En fait, il n’en est rien. Si par exemple on s’attend à une rentrée d’argent en monnaie étrangère, on peut souhaiter s’assurer d’un taux de change minimal. On achètera pour cela l’option de vendre ces devises à un prix déterminé à l’avance (option de vente ou put).Comme on l’a vu précédemment, l’option constitue une assurance à sens unique. Elle ne sera pas exercée si le taux de change est plus favorable que le prix d’exercice. Une telle assurance a un coût: la prime de l’option. Son montant dépend du degré d’assurance voulu. Plus le prix d’exercice sera élevé, plus la prime le sera aussi.

Ces différences ont des conséquences comptables:

L’achat d’un actif en monnaie étrangère ne peut pas être comptabilisé selon l’approche de la transaction unique si l’opération est couverte par une option de change. En effet, contrairement à ce qui se passe en cas de contrat à terme, le coût de l’actif n’est pas connu à l’avance; il dépend de l’évolution des taux de change. Si celle ci est défavorable, ce sera le prix d’exercice de l’option; si elle est favorable, ce sera le prix au comptant au moment de l’achat car l’option ne sera pas exercée.

La prime de l’option doit être comptabilisée. Certains estiment que son coût doit être étalé sur la durée du contrat, mais la meilleure méthode semble être d’évaluer les options à leur valeur de marché.

Certains prétendent que les deux éléments constitutifs du prix de l’option (valeur intrinsèque et valeur temporelle) doivent être comptabilisés séparément .

Conclusion

La conversion des états financiers en monnaies étrangères soulève des questions fondamentales sur les objectif de la comptabilité. Privilégiant la fonction de compte rendu de la comptabilité, Flower (1991) plaide en faveur de la méthode temporelle. Inversement, Carsberg (1991) se prononce pour celle du taux de clôture au nom de l’utilité décisionnelle de l’information comptable. Ce domaine met en évidence les inconvénients du coût historique car la plupart des controverses disparaîtraient si on utilisait la comptabilité en valeurs actuelles. La méthode temporelle utiliserait alors le taux du jour et la seule question qui demeurerait serait de savoir s’il convient ou non de comptabiliser les gains et les pertes de conversion sur entités étrangères dans le compte de résultat. Beaucoup des problèmes posés par les opérations de couverture disparaîtraient également. Dans une optique « compte rendu », cela poserait cependant question de savoir si les comptes ainsi obtenus sont suffisamment prudents et si les créanciers sont bien protégés.

La méthode temporelle est la plus conforme au principe du coût historique et à la vision du groupe comme entité économique unique. Certains considèrent cependant qu’elle donne des résultats paradoxaux, par exemple des « gains » là où les utilisateurs s’attendraient à des « pertes ». La justification de la méthode du taux de clôture par l’approche de l’investissement net peut être considérée comme une tentative de remédier aux Deliuts du coût historique, en enlevant les gains et les pertes du résultat et en rapprochant l’évaluation des postes du bilan de la valeur actuelle. Cette solution de compromis exige des accommodements dans des situations extrêmes, comme par exemple en cas d’hyper inflation. Les adversaires de cette approche soutiennent que si les entités étrangères sont si autonomes que cela, elles ne devraient pas être consolidées mais seulement mises en équivalence (Van Colbe, 1993).

La pureté conceptuelle ne semble pas être la caractéristique principale de la comptabilité contemporaine. L’approche de l’IAS 21 semble admettre que la méthode temporelle et celle du taux de clôture peuvent être utilisées indifféremment. En pratique, c’est un encouragement à l’emploi de la méthode du taux de clôture. Il faut se souvenir que la norme américaine SFAS 52 dont elle dérive et qui rejette la domination de la méthode temporelle n’a été adoptée qu’à une voix de majorité.

II est difficile de savoir quelle est l’utilité des comptes convertis pour les investisseurs, les analystes et la direction. Les théoriciens de la finance (voir par exemple Sercu et Uppal, 1995) font valoir que le seul objectif des méthodes de conversion devrait être d’aider à la prévision des cash flows et du risque. Ils sont sceptiques quant à l’importance du choix de la méthode. Nous connaissons très mal le processus par lequel les analystes et les investisseurs fixent le prix des actions. Aux ÉtatsUnis, Castanias et Cominsky (1986) ont montré que les divergences dans les prévisions de résultats des analystes ont augmenté à la suite de l’adoption du SFAS 52. Mais, dans une étude ultérieure, Chen, Comisky et Mulford (1990) suggèrent que cette observation peut s’expliquer par un processus d’apprentissage.

Le marché considère t il les méthodes de conversion essentiellement comme des ajustements cosmétiques sans influence véritable sur la valeur des actions? Des études ont essayé de déterminer, par exemple, si le marché réagit lorsque l’entreprise s’engage dans des opérations de couverture visant essentiellement à limiter les fluctuations de résultat. Compte tenu que la méthode du taux de clôture est réputée mieux refléter l’exposition au risque économique, ces études ont recherché une éventuelle hausse du cours des actions lorsque les couvertures à utilité douteuse ont été moins nécessaires, la réglementation américaine ayant abandonné la méthode temporelle au profit de celle du taux de clôture. Ziebart et Kim (1987) prétendent avoir trouvé un impact favorable sur le cours de Bourse, contrairement à Garlicki, Fabozzi et Fonfeder (1987). Le lecteur désireux d’avoir une vue plus complète des recherches empiriques dans ce domaine est invité à consulter Houston (1989) et Taylor (1996, pp. 326 328).

Certains prétendent que la méthode du taux de clôture permet une meilleure gestion des entreprises multinationales parce qu’elle respecte mieux les états financiers en monnaie locale qui sont utilisés pour évaluer et motiver les gestionnaires des filiales. De notre point de vue, de tels arguments sont douteux car il existe plusieurs façons de motiver les dirigeants et il n’y a pas de raison de fonder la comptabilité du groupe sur des évaluations internes.

Des développements futurs sont attendus avec la reconnaissance des JAS par les Bourses de valeurs du monde entier et avec un probable consensus au niveau international sur la façon de traiter les opérations de couverture en devises. Il n’est pas possible de savoir si ce sera au prix d’un compromis, comme celui du récent exposé sondage américain qui aboutit à toute une série de traitements alteratil « ad hoc ». Une autre méthode plus complète et plus radicale serait d’évaluer tous les instruments financiers au prix du marché, quel que soit le motif de leur détention. Une solution encore plus extrême consisterait à passer à une véritable comptabilité en valeurs actuelles mais c’est peu probable, étant donné l’importance du principe de prudence dans de nombreux pays.

Les contrats à terme et les futures sur devises

Un contrat à terme équivaut à fixer aujourd’hui un prix pour une quantité qui sera livrée à une date ultérieure. Par exemple, le 29 janvier 1995, le cours au comptant de la livre sterling à New York était de 1,5070 dollars pour une livre. Le taux à 3 mois (c’est à dire le prix à payer en avril pour une livraison à cette date) était de 1,5041. Les taux à terme peuvent être supérieurs ou inférieurs au taux au comptant en fonction des anticipations du marché. La différence reflète le prix du temps et les écarts de taux d’intérêts par rapport à l’étranger.

Considérons une entreprise américaine qui doit payer 100 millions de livres dans trois mois. Elle peut conclure un contrat à terme prévoyant, pour 150,41 millions de dollars, la fourniture de 100 millions de livres dans trois mois. Le coût du remboursement de la dette est ainsi connu à l’avance. À sa signature, un contrat à terme ne coûte généralement rien d’autre que des coûts de transaction, puisque le taux est fixé de façon à ce qu’aucune des parties ne puisse espérer en retirer un gain ou une perte. Sa valeur peut en revanche augmenter ou diminuer par la suite. En février par exemple, la livre peut, pour une livraison à la même date, être plus chère qu’en janvier, de sorte que le contrat existant s’apprécie. Si au contraire la livre s’affaiblit, le contrat peut prendre une valeur négative. L’évolution de la valeur du contrat compense les variations en dollars du montant de la dette.

À l’échéance du contrat et de la dette, cette dernière sera payée au taux au comptant. Le contrat à terme (vendu ou parvenu à échéance) a une valeur égale à la différence entre le taux au comptant à l’échéance et celui convenu. C’est ce montant que reçoit ou paie le détenteur du contrat. Tout se passe comme si l’entreprise avait remboursé sa dette au taux à terme.Les futures de devises peuvent être considérés comme des contrats à terme négociables dont les caractéristiques sont standardisées et le mode de fonctionnement légèrement différent (il y a souvent des bouclements journaliers sur la base de l’évolution du taux au comptant).

Les options ou l’assurance à sens unique

Les contrats à terme contribuent à réduire la volatilité des résultats en garantissant un taux de change futur. Mais celui ci peut finalement s’avérer onéreux, comparé au taux au comptant à la date de livraison. Le contrat à terme peut donc aboutir à une perte. C’est pourquoi beaucoup de trésoriers d’entreprises préfèrent prendre une assurance à sens unique en acquérant des options sur devises qui protègent des variations défavorables des taux de change, tout en permettant de bénéficier des mouvements favorables.

Considérons par exemple le trésorier d’une entreprise américaine qui détient une dette de 100 millions de livres arrivant à échéance dans trois mois. S’il craint un affaiblissement de la devise britannique, il peut acquérir une option d’achat (call) qui lui donne le droit d’acheter 100 millions de livres dans trois mois à un taux fixé à l’avance (prix d’exercice). Contrairement au contrat à terme, l’option ne sera exercée que si les variations de change sont défavorables. Cette assurance à sens unique est évidemment plus onéreuse que l’autre.

Spéculation ou couverture

Les futures, contrats à terme, options, swaps et autres produits dérivés peuvent être utilisés aussi bien à des fins spéculatives que pour la couverture de positions en monnaies étrangères. D’un point de vue comptable, la tendance est d’évaluer en valeurs actuelles les instruments dérivés ne servant pas à des opérations de couverture et de comptabiliser les gains et pertes correspondants dans le compte de résultat. Le coût historique est en effet de peu d’utilité puisque le coût des contrats à terme est nul. Les variations de valeur de ces instruments pouvant être très fortes, certains pays et certaines sociétés adoptent une attitude prudente en matière de comptabilisation des gains non réalisés.

Les problèmes posés par la comptabilisation des opérations de couverture

Les problèmes résultent du fait que les opérations couvertes sont souvent traitées différemment des instruments de couverture. Les principales questions à résoudre sont les suivantes (voir Adams et Montesi, 1996 et Accounting Standards Board, 1996):

Comment her le traitement des gains et pertes de couverture à celui des pertes et gains sur la position couverte?

La règle de la position couverte tend à évaluer l’instrument de couverture et la position couverte au coût historique. Cela peut conduire à ne pas constater des pertes sur l’instrument de couverture parce qu’elles sont compensées par des gains non réalisés sur la position couverte, d’où un problème d’engagements hors bilan. La méthode différée est utilisée par le SFAS 52 américain et proposée par les exposés sondages E 40 et E 48 de l’IASC. Elle fait actuellement l’objet de critiques, dans la mesure où les gains et pertes de conversion ne répondent pas aux définitions des actifs et des dettes données par les cadres conceptuels existants.

La règle de l’instrument de couverture fait également en sorte que tous les changements de valeur de l’instrument de couverture et de la position couverte transitent par le compte de résultat en même temps. Le problème est que des instruments financiers identiques peuvent être évalués différemment selon qu’ils font ou non l’objet d’une couverture. Dans son exposé sondage de 1996, le FMB a proposé que les changements de valeur anticipés constatés sur la position couverte soient limités à ceux comptabilisés sur l’instrument de couverture. Cela complique l’interprétation de la base d’évaluation de la position couverte.

L’évaluation uniforme en valeurs actuelles évite la plupart des problèmes et assure la comparabilité de l’évaluation des instruments couverts ou non. Le FASB et I’ASB britannique considèrent cette approche comme la solution probable à long terme.

Qu’est ce qu’un instrument de couverture?

Le SFAS 52 et l’exposé sondage de 1996 du FASB exigent que les instruments de couverture soient désignés comme tels dès l’origine et que la position couverte soit précisément individualisée. D’autres textes prétendent que la couverture devrait être conçue de façon globale au niveau de l’entreprise (SFAS 80, anciens exposés sondages de l’IASC, discussion paper de 1996 de l’ASB).

En effet, la couverture d’une dette en monnaie étrangère peut accroître l’exposition au risque de change s’il existe déjà une créance dans la même devise. Une autre question est:

Quelle doit être l’intensité de la corrélation entre les mouvements d’un instrument financier et ceux de la position couverte pour qu’on puisse parler de couverture?

Quelles positions peuvent faire l’objet d’une couverture?

Peuvent être couverts:

les actifs et les dettes en monnaie étrangère déjà inscrits dans les états financiers;

les engagements contractuels existants qui se traduisent par des actif ou des dettes non encore comptabilisés, comme l’utilisation d’un contrat à terme pour fixer le prix en dollars d’une commande portant sur un matériel en francs français payable dans trois mois;

d’autres transactions futures, telles que la vente de futures sur des yens pour bloquer le montant en dollars de prochaines ventes au Japon.

La comptabilisation de la couverture des créances et dettes existantes

Ce paragraphe examine le troisième problème mentionné précédemment, à savoir quelles positions peuvent être traitées selon les règles de la comptabilité de couverture. La première section envisage la couverture des actifs et dettes déjà enregistrés au bilan. La suivante est consacrée à la couverture des engagements et des futures opérations de l’entreprise. Considérons un contrat à terme en devises qui sert de couverture à la dette résultant de l’achat d’un terrain ou d’un stock. Ordelheide (1995) mentionne que quelques sociétés en Belgique, en Allemagne, au Japon, aux Pays Bas et au Royaume Uni traitent ce problème en comptabilisant la transaction initiale au cours du contrat à terme. Cela revient à utiliser l’approche de la transaction unique pour les opérations en devises étrangères.

D’autres approches plus complexes considèrent l’achat initial et le contrat à terme comme des transactions séparées. L’achat est enregistré au cours au comptant et les différences de change sur la dette sont comptabilisées selon l’approche de la double transaction. Au compte de résultat, les pertes ou gains de change sur le contrat à terme sont compensés par les gains ou pertes de change sur la dette en devises. L’exposé sondage de 1996 du FASB propose que, lorsque le contrat à terme ne porte que sur le montant net, seule la valeur de marché nette des contrats à terme soit mentionnée mais que, lorsque ces contrats sont dénoués à l’échéance par un véritable échange de devises, le contrat à terme soit considéré comme une dette en monnaie nationale et une créance en devise étrangère. C’est cette dernière solution qu’impose actuellement la norme SFAS 52 pour tous les contrats de couverture de change.

IAS 21, le SFAS 52 et d’autres normes nationales (comme par exemple le SSAI 20 britannique) se sont surtout préoccupés du premier problème, qui résulte du fait qu’avec la méthode du taux de clôture, les gains et les pertes sur les « investissements nets » dans des entités étrangères sont portés directement dans les réserves, alors que ceux sur instruments de couverture sont comptabilisés dans le compte de résultat. Le second problème n’a, à ce jour, fait l’objet que d’un traitement partiel (voir par exemple les dispositions du SFAS 52 sur l’utilisation des contrats à terme de devises). Les organismes de normalisation tendent à considérer les opérations de couverture en général, plutôt que spécifiquement celles relatives au risque de change. L’IASC et l’organisme de normalisation canadien ont publié conjointement deux exposés sondages sur les instruments financiers (E 40 en 1991 et E 48 en 1994), qui couvrent la question de la comptabilisation des opérations de couverture. Mais la seule norme existant à ce jour (E 32) ne traite que des informations à publier. En juillet 1996, le FASB a rendu public un exposé sondage « Accounting for derivative and similar financial instruments and for hedging activities » L’Accounting Standards Board britannique a pour sa part publié un document de discussion intitulé « Derivatives and other financial instruments ». Ces deux textes traitent certains aspects de la comptabilité des opérations de couverture.

La couverture des investissements nets

Un exemple simple de couverture est fourni par une entreprise qui possède à la fois une créance et une dette du même montant et dans la même devise. Si cette dernière s’apprécie, le gain de change sur la créance compensera la perte sur la dette dans le compte de résultat. Ce phénomène ne se produit cependant pas automatiquement. Considérons par exemple une société qui accorde un prêt à long terme en monnaie étrangère à une filiale dont les états financiers sont convertis au taux de clôture. Dans ce cas, le gain de change réalisé par la société mère sur le prêt sera considéré comme un produit et comptabilisé comme tel dans son résultat. En revanche, il n’y aura ni gain ni perte chez la filiale puisque le prêt est stipulé dans la monnaie de celle ci. La différence de conversion sur l’actif net de la filiale sera comptabilisée directement dans les capitaux propres.

Les gains et les pertes de change relatif au prêt apparaîtront donc sous des rubriques différentes des états financiers consolidés: le gain de change dans le compte de résultat, la perte de change dans les capitaux propres. Un phénomène semblable aurait lieu si la société mère émettait un emprunt en devises étrangères pour couvrir la totalité de son investissement net dans une entité étrangère. Afin d’éviter cela, l’IAS 21 exige que les différences de change:

• sur éléments monétaires qui font partie de l’investissement net dans une entité étrangère, y compris les prêts et emprunts à long terme (mais pas les créances et dettes commerciales),
• et celles sur les dettes en monnaies étrangères qui couvrent l’investissement net dans une entité étrangère,
• soient inscrites directement dans les capitaux propres jusqu’à cession de cet investissement net, date à laquelle elles sont réintégrées au compte de résultat.

L’IAS 21 ne précise pas les critères permettant de considérer qu’un emprunt couvre un investissement net. La norme américaine SFAS 52 exige que la monnaie de couverture soit la monnaie fonctionnelle de l’entité étrangère ou une devise qui lui est étroitement liée. Elle précise également que si le gain ou la perte sur l’instrument de couverture excède celui ou celle sur l’investissement net, la différence doit être comptabilisée dans le compte de résultat. Le SSAP 20 britannique stipule que le total des emprunts en devises étrangères servant de couverture ne doit pas dépasser les flux de trésorerie attendus de l’investissement net. Harris (1991, pp. 16 23) désapprouve ces règles, estimant que si un investissement net est de durée indéfinie, toute couverture doit être de durée équivalente, et il est peu probable que beaucoup d’entreprises aient de telles couvertures.

Flower (1991, pp. 336 338) prétend que la méthode du taux de clôture mesure mal le « vrai » coût des emprunts en devises des entités étrangères. Ce coût correspond en fait aux intérêts, après prise en compte des effets des variations de change. Avec la méthode temporelle, les intérêts et les variations des taux de change se compensent dans le compte de résultat consolidé. Avec la méthode du taux de clôture, ce n’est pas le cas. Supposons en effet que des entités étrangères prêtent à des taux élevés, dans des devises qui se déprécient rapidement. Les intérêts correspondants seront comptabilisés dans le compte de résultat, mais pas les pertes de conversion relatives à ces prêts qui, elles, seront incluses dans la différence globale de conversion figurant dans les capitaux propres consolidés. C’est ce procédé que semble avoir utilisé l’entreprise britannique Polly Peck en 1989 pour améliorer la présentation de son résultat, alors que l’endettement du groupe augmentait (Gwilhiam et Russell, p. 25).

Ce phénomène ne se produit cependant pas automatiquement. Considérons par exemple une société qui accorde un prêt à long terme en monnaie étrangère à une filiale dont les états financiers sont convertis au taux de clôture. Dans ce cas, le gain de change réalisé par la société mère sur le prêt sera considéré comme un produit et comptabilisé comme tel dans son résultat. En revanche, il n’y aura ni gain ni perte chez la filiale puisque le prêt est stipulé dans la monnaie de celle ci. La différence de conversion sur l’actif net de la filiale sera comptabilisée directement dans les capitaux propres.

Les gains et les pertes de change relatif au prêt apparaîtront donc sous des rubriques différentes des états financiers consolidés: le gain de change dans le compte de résultat, la perte de change dans les capitaux propres. Un phénomène semblable aurait lieu si la société mère émettait un emprunt en devises étrangères pour couvrir la totalité de son investissement net dans une entité étrangère. Afin d’éviter cela, l’IAS 21 exige que les différences de change:

• sur éléments monétaires qui font partie de l’investissement net dans une entité étrangère, y compris les prêts et emprunts à long terme (mais pas les créances et dettes commerciales),
• et celles sur les dettes en monnaies étrangères qui couvrent l’investissement net dans une entité étrangère,
• soient inscrites directement dans les capitaux propres jusqu’à cession de cet investissement net, date à laquelle elles sont réintégrées au compte de résultat.

L’IAS 21 ne précise pas les critères permettant de considérer qu’un emprunt couvre un investissement net. La norme américaine SFAS 52 exige que la monnaie de couverture soit la monnaie fonctionnelle de l’entité étrangère ou une devise qui lui est étroitement liée. Elle précise également que si le gain ou la perte sur l’instrument de couverture excède celui ou celle sur l’investissement net, la différence doit être comptabilisée dans le compte de résultat. Le SSAP 20 britannique stipule que le total des emprunts en devises étrangères servant de couverture ne doit pas dépasser les flux de trésorerie attendus de l’investissement net. Harris désapprouve ces règles, estimant que si un investissement net est de durée indéfinie, toute couverture doit être de durée équivalente, et il est peu probable que beaucoup d’entreprises aient de telles couvertures.

Flower prétend que la méthode du taux de clôture mesure mal le « vrai » coût des emprunts en devises des entités étrangères. Ce coût correspond en fait aux intérêts, après prise en compte des effets des variations de change. Avec la méthode temporelle, les intérêts et les variations des taux de change se compensent dans le compte de résultat consolidé. Avec la méthode du taux de clôture, ce n’est pas le cas. Supposons en effet que des entités étrangères prêtent à des taux élevés, dans des devises qui se déprécient rapidement. Les intérêts correspondants seront comptabilisés dans le compte de résultat, mais pas les pertes de conversion relatives à ces prêts qui, elles, seront incluses dans la différence globale de conversion figurant dans les capitaux propres consolidés. C’est ce procédé que semble avoir utilisé l’entreprise britannique Polly Peck en 1989 pour améliorer la présentation de son résultat, alors que l’endettement du groupe augmentait.

En plus des informations mentionnées précédemment, l’IAS 21 encourage la divulgation de la politique de l’entreprise en matière de gestion du risque de change. Le SFAS 52 exige une analyse plus détaillée des mouvements de la différence de conversion, qui montre notamment l’effet des opérations de couverture, des transactions intragroupe, de la fiscalité et des cessions de participations.

Économies hyper inflationnistes

Une économie est qualifiée d’hyper infiationnistes lorsque la hausse cumulée des prix dépasse 100 % sur trois ans; ce qui correspond à un taux annuel de 26 %. L’utilisation de la méthode du taux de clôture pour des entreprises situées dans ces pays pose des problèmes particuliers. L’application d’un taux de change fortement décroissant à des montants au coût historique crée ce qu’il est convenu d’appeler le « syndrome de disparition des actifs ». En comptabilité au coût de remplacement, cet effet serait compensé par l’accroissement des valeurs de remplacement.

Au niveau international, deux solutions ont été proposées pour résoudre cette difficulté:

la conversion au taux de clôture de montants réévalués à l’aide d’un indice de hausse des prix;

l’utilisation de la méthode temporelle.Selon la première solution, les éléments du compte de résultat sont aussi convertis au taux de clôture. Cette approche, qui est celle prévue par l’IAS 29, est fréquemment utilisée en France et au Royaume Uni. Parce qu’elle suppose l’emploi d’un indice local de hausse des prix, elle est plutôt adaptée au cas des entités étrangères. Avec la méthode temporelle, ce sont les mouvements relatif de la monnaie de la filiale et de la devise de consolidation qui servent de substitut à un indice de hausse des prix. Parmi les entreprises européennes qui utilisent cette approche, citons Daimler Benz et Volvo.

Le traitement des capitaux propres par la méthode du taux de clôture

Puisque, selon cette méthode, tous les actifs et toutes les dettes sont convertis au taux de clôture, les capitaux propres doivent l’être aussi pour assurer l’équilibre du bilan. Par exemple, les capitaux propres d’ouverture, qui s’élèvent à 1 000 millions de nobles (440 millions de capital et 560 millions de réserves) sont convertis pour 830 millions de dollars (1 000 x 0,83) et les capitaux propres de clôture pour 897,8 millions de dollars (1340 x 0,67).

Comment ce montant doit il être ventilé en partie antérieure et partie postérieure à l’acquisition (afin de déterminer le goodwill et les réserves consolidées) et comment ces différents éléments doivent ils être convertis? Il faut ensuite calculer la différence de conversion, c’est à dire la fraction des capitaux propres postérieurs à l’acquisition qui représentent le total des gains et pertes de conversion inscrits directement dans les capitaux propres et que les normes JAS 21 et SFAS 52 imposent d’indiquer séparément au bilan.

L’exemple suivant montre comment les dispositions de l’IAS 21 doivent être appliquées dans le cas très simple d’une filiale détenue à 100 %.

Il est précisé également que:

Sleepless Inc n’a pas d’autres filiales.

Il n’y a pas eu d’augmentation de capital depuis l’acquisition.

Sleepless Inc clôture ses comptes le 30 juin. Au 30 juin 1995, ses réserves s’élèvent à 750 millions de dollars.

Tous les éléments du compte de résultat de Mezzanotte ont été convertis au taux de 0,85.

A la date d’acquisition (30 juin 1994), les capitaux propres de 800 millions de nobles sont convertis au taux du jour (0,90), ce qui donne un total de 720 millions de dollars. Le goodwill correspond à la différence entre ce montant et le prix de la participation, c’est à dire 1 000 720 280 millions de dollars. Il n’y a pas d’ajustement de conversion ni de bénéfices post acquisition.

Au 30 juin 1995, le total des capitaux propres (1 000 millions de nobles) est converti au taux du jour, ce qui donne 830 millions de dollars. Selon l’TAS 21, ce montant doit être ventilé en trois éléments:

• les capitaux propres à la date d’acquisition, afin de calculer le goodwill;
• les bénéfices mis en réserves depuis l’acquisition qui, ajoutés aux réserves de l’entreprise mère, constitueront les réserves consolidées;
• la différence cumulée de conversion, qui permettra aux investisseurs de suivre l’évolution des ajustements de conversion dans le temps.

Nous considérerons d’abord le goodwill comme un actif de l’entreprise mère. L’IAS 21 permet également de le considérer comme un élément de la filiale. Cette seconde solution, utilisée aux États Unis, sera examinée plus loin.

La conversion des capitaux propres

Les capitaux propres de Mezzanotte sont scindés en trois composantes. La première représente les fonds propres à la date d’acquisition, les deux autres une analyse des modifications ultérieures. Les fonds propres d’origine sont convertis au taux en vigueur à la date d’acquisition (0,90). Les bénéfices mis en réserves au cours de l’exercice 1994 1995 sont convertis au taux du 30 juin 1995.

La différence de conversion cumulée s’obtient par différence entre ces deux montants et les capitaux propres totaux convertis au taux de clôture (0,83).

Cette différence de conversion reflète l’histoire de la filiale en matière d’exposition au risque de change. Il faut en effet se souvenir qu’avec la méthode du taux de clôture, c’est l’intégralité de l’actif net qui est exposé au risque.

La consolidation des montants convertis

Le goodwill s’obtient par différence entre le coût de la participation et les capitaux propres de la filiale convertis à la date d’acquisition. Les réserves consolidées correspondent à la somme des réserves de l’entreprise mère et de celles que la filiale a constituées depuis la date d’acquisition. La différence de conversion cumulée n’a évidemment pas de contrepartie dans les comptes individuels de la société mère.

L’autre traitement du goodwill

Selon PUS 21, le goodwill peut être considéré:

• soit comme un élément en monnaie de consolidation, c’est à dire insensible aux variations du taux de change,
• soit comme un élément en monnaie étrangère, qui doit être converti chaque année au taux de clôture.

La première solution est utilisée notamment en Australie, en Suède et au Royaume Uni ; la seconde aux États Unis.

Envisageons maintenant l’autre solution. Selon celle ci, le goodwill (280 millions de dollars) serait considéré initialement comme un élément valant 280/0,9 = 311,1 millions de nobles. Au 30 juin 1995, il serait converti au taux de change de l’époque et vaudrait donc 311,1 x 0,83 = 258,2 millions de dollars.

La différence de 258,2 280 = 21,8 millions de dollars représenterait la perte subie par un actif exprimé en monnaie étrangère lorsque celle ci se dévalue: 21,8 = 311,1 x (0,83 0,90). En contrepartie, la différence de conversion cumulée passerait de 60 à 81,8 millions de dollars.

Davies, Peterson et Wilson (1994, P. 381) se déclarent en faveur de cette solution dans la mesure où le goodwill d’une entreprise étrangère génère essentiellement des cash flows futurs en monnaie étrangère. Mais cela oblige à traiter la participation de la société mère comme un élément en monnaie étrangère (Taylor 1995, section V.4.5.1).

Le traitement des capitaux propres par la méthode temporelle

Avec la méthode temporelle, les actus et les dettes à une date donnée ne sont pas convertis au même taux. Les capitaux propres s’obtiennent par différence entre la somme des actifs et celle des dettes après conversion. La décomposition en capitaux propres avant et après l’acquisition s’effectue à partir du bilan individuel de la filiale à différentes dates. Il n’y a pas de différence de conversion cumulée puisque les gains et les pertes de change sont comptabilisés dans le compte de résultat de chaque année.

• la méthode du taux de clôture,
• la méthode temporelle,
• la méthode monétaire-non monétaire,
• la méthode court terme-long terme.

L’IAS 21 impose l’utilisation de la méthode du taux de clôture pour les filiales autonomes et de la méthode temporelle pour les filiales qui font partie intégrante des activités de la société mère. La pratique internationale a, dans une large mesure, suivi cette règle. Certains pays déclarent utiliser la méthode monétaire non monétaire dans le second cas mais celle ci ne diffère pas sensiblement de la méthode temporelle tant qu’on reste dans le cadre de la comptabilité au coût historique.

La conversion des actifs et des dettes

chaque méthode définit de façon différente les éléments qui doivent être convertis au taux historique et ceux qui doivent l’être au taux de clôture.

La méthode du taux de clôture

C’est la méthode la plus utilisée dans le monde. L’IAS 21 exige son emploi pour la conversion des comptes de toutes les entités étrangères, c’est à dire des filiales dont les opérations ne font pas partie intégrante des activités de l’entreprise mère. Selon cette méthode, tous les actifs et toutes les dettes sont convertis au taux de change en usage à la date du bilan. Nobes (1980) a montré que c’est la méthode la plus utilisée dans les pays anglo saxons. Elle considère le groupe comme un ensemble d’« investissements nets » dans des filiales dont les opérations s’effectuent principalement en monnaie locale. Les différences de change sur actif et sur dettes se compensent, de sorte que tous ces éléments doivent être convertis au taux de clôture.

Beaucoup soutiennent que cette méthode aboutit à des gains et des pertes de change plus représentatif du risque de change économique que ceux obtenus par d’autres méthodes, du fait de l’utilisation du taux de change actuel pour tous les actifs et toutes les dettes. Les adversaires de cette méthode remarquent que multiplier un coût historique par un taux de change actuel n’aboutit ni à un coût historique, ni à un coût actuel.

L’IAS 21 exige que les différences de conversion soient portées directement dans les capitaux propres. Certains justifient cette règle par le fait que ces gains et ces pertes n’apparaissent pas dans les états financiers des filiales. On peut également faire une analogie avec les réévaluations d’actif. Dans les pays où de telles opérations sont autorisées (par exemple le Royaume Uni), les écarts de réévaluation sont inscrits directement dans les capitaux propres. Les autres ajustements d’investissements nets devraient être traités de la même manière, même si les écarts de conversion ne constituent pas à proprement parler des plus values.

La méthode temporelle et la méthode monétaire non monétaire

Nous les traitons ensemble parce qu’elles se ressemblent beaucoup tant qu’on reste dans le cadre de la comptabilité au coût historique. Certains pays parlent de « méthode temporelle », d’autres de « méthode monétaire non monétaire » sans qu’il soit possible de distinguer ce qui différencie ces deux approches.

La méthode monétaire non monétaire convertit les actifs monétaires et les dettes au taux de clôture et les éléments non monétaires au taux historique.

La méthode temporelle traite les éléments du bilan en fonction de la base d’évaluation utilisée dans les états financiers locaux [les Américains parlent de « réévaluation » (remeasurement)]. L’IAS 21 exige l’emploi de cette méthode pour la conversion des états financiers des filiales dont l’activité fait partie intégrante de celle de la société mère. « Temporelle » signifie « en fonction du temps ». Les postes qui sont évalués au coût historique (c’est à dire les stocks et les immobilisations non réévaluées) sont convertis au taux du jour d’acquisition. Les postes figurant en valeurs actuelles (les créances et les dettes) sont convertis au taux de clôture. En comptabilité au coût historique, cela revient à établir une distinction entre éléments à long terme et éléments à court terme. Pour les stocks ayant fait l’objet d’une dépréciation et les immobilisations réévaluées, c’est le taux du jour de l’ajustement de valeur qui doit être utilisé.

La méthode temporelle (Lorensen, 1972) traite les opérations des filiales étrangères de la même façon que si ces opérations avaient été réalisées par la société mère. Considérons une filiale ayant acquis des marchandises. Si c’était la société mère qui avait effectué la transaction, ce stock aurait été converti au taux du jour de l’opération et la dette correspondante au taux de clôture. Si la filiale vend ces marchandises, la créance sera convertie au taux de clôture, comme si c’était la société mère qui réalisait cette vente.

Le traitement des écarts de conversion dérive directement du principe qui veut qu’on fasse « comme si les opérations avaient été réalisées par la société mère ». Les différences de conversion sont considérées comme des gains ou des pertes de change sur transactions et donc comptabilisées en produits ou en charges. Certains pays européens autorisent cependant que la comptabilisation en produits des gains de conversion soit différée.

La méthode court terme long terme

Cette méthode, employée au lapon, est de plus en plus rare. Elle consiste à convertir les actifs et les dettes à court terme au taux de clôture, et les éléments à long terme au taux historique. Elle est fondée sur l’idée qu’à long terme les taux de change reviennent à leur niveau initial, mais aucune vérification empirique ne prouve le bien fondé de cette hypothèse.

L’influence sur le risque comptable

Les actifs et les dettes convertis au taux de clôture sont exposés aux variations des taux de change, mais pas ceux convertis au taux historique. Selon la méthode utilisée, les éléments exposés ne sont pas les mêmes. L’exposition globale est constituée par l’ensemble des éléments convertis au taux de clôture. Le montant net peut être un solde débiteur avec certaines méthodes et créditeur avec d’autres.

Selon la méthode du taux de clôture, tous les actifs et toutes les dettes sont convertis au taux actuel, de sorte que la totalité de l’actif net est exposé au risque comptable. Avec la méthode temporelle, seuls les éléments évalués en valeurs actuelles sont exposés, c’est à dire, selon l’IAS 21, les liquidités et les créances moins les dettes. Le solde des postes en valeurs actuelles est généralement créditeur dans la mesure où l’ensemble des dettes dépasse le montant des actifs monétaires. Avec la méthode court terme long terme, c’est l’actif net à court terme qui est exposé. L’approche intuitive précédemment utilisée pour déterminer le gain ou la perte de conversion résultant d’une hausse ou d’une baisse de la devise étrangère.

L’incidence sur les états financiers

Il est intéressant de noter que, dans les mêmes circonstances, la méthode du taux de clôture aboutit à un gain, et la méthode temporelle à une perte. Dans un cas, les différences de conversion sont induses dans le résultat alors que dans l’autre cas elles ne le sont pas, d’où une incidence sur la volatilité des résultats. Les ratios sont également affectés. Si par exemple une monnaie étrangère se déprécie, les stocks convertis au taux de clôture figureront pour un montant plus faible que s’ils étaient convertis au taux historique avec la méthode temporelle. Il en résultera une diminution du fonds de roulement et une modification du ratio de rotation des stocks. Ce serait évidemment l’inverse en cas de hausse de la devise étrangère.

Le choix de la méthode de conversion

Les États Unis ont été le premier pays à réglementer la conversion des comptes. En 1975, la norme SFAS 8 a imposé l’utilisation de la méthode temporelle dans toutes les circonstances. Le Canada a suivi. En 1991, un revirement complet a eu lieu avec la promulgation du SFAS 52 qui exige la conversion au taux de clôture, sauf lorsque les activités de la filiale étrangère ne sont qu’une simple extension de celles de la société mère, auquel cas c’est la méthode temporelle qui doit être utilisée.

La norme lAS 21 va dans le même sens. Elle exige, comme beaucoup de réglementations nationales, que le choix de la méthode de conversion soit fondé sur la nature des relations entre la société mère et sa filiale. Lorsque cette dernière est une « entité étrangère » autonome qui réalise la plupart de ses opérations dans la monnaie locale, le taux de clôture doit être utilisé. En revanche, lorsque les activités de la filiale ne sont qu’un simple prolongement de celles de la société mère, c’est la méthode temporelle (ou, dans certains pays, la méthode monétaire non monétaire) qui doit être employée.

IAS 21 distingue les deux catégories de filiales en fonction de la rapidité avec laquelle la société mère supporte les effets des fluctuations du taux de change. Lorsque l’effet s’exerce directement sur des éléments monétaires, la méthode temporelle doit être utilisée, dans la mesure où un effet immédiat sur lescash flows de la société mère signifie que les opérations étrangères font partie intégrante des activités de celle ci. Lorsque l’effet des variations du taux de change s’exerce principalement sur le montant de l’investissement net dans la filiale, c’est le taux de clôture qu’il faut employer. L’IAS 21 ne fait pas explicitement référence à l’une ou à l’autre des méthodes de conversion. Elle mentionne seulement que les opérations étrangères qui font partie intégrante de l’activité de la société mère sont traitées comme s’il s’agissait d’une simple extension de l’activité de celle ci et que les entités étrangères réalisent leurs opérations essentiellement en monnaie locale énonce une série de critères caractéristiques d’une « entité étrangère ».

La norme américaine SFAS 52 contient des dispositions semblables, fondées sur le concept de « monnaie fonctionnelle », qui désigne la devise de l’environnement économique primaire de l’entité, c’est à dire la monnaie dans laquelle celle ci gagne et dépense des liquidités. Selon cette norme, la méthode temporelle est autorisée uniquement pour les filiales dont la monnaie fonctionnelle est celle de l’entreprise mère. Lorsque la monnaie fonctionnelle est la devise du lieu d’implantation de la filiale, les états financiers de cette dernière doivent être convertis au taux de clôture. Le SFAS 52 parle de « conversion » (translation) pour la méthode du taux de clôture, et de « réévaluation » fremea surement) pour la méthode temporelle. Avec la première, le groupe a plusieurs devises fonctionnelles; alors qu’avec la seconde, il n’en a qu’une. Dans presque tous les pays, les critères de distinction sont les mêmes.

En cas de changement de classification des activités, l’IAS 21 exige que la nouvelle méthode soit appliquée dès la date de la modification. Elle exige que soient indiqués la nature et les raisons du changement ainsi que son impact sur les capitaux propres et le résultat des périodes concernées.

les particularités nationales

Le consensus est plus grand pour la conversion des états financiers que pour celle des transactions. La plupart des pays ont recours aux mêmes critères de choix. Il en résulte une domination de la méthode du taux de clôture. En cas d’utilisation de la méthode temporelle ou de la méthode monétaire non monétaire, certains États adoptent une attitude prudente, analogue à celle utilisée pour la conversion des opérations. C’est le cas notamment en Espagne et, facultativement, en Allemagne.Il est à noter que beaucoup d’entreprises multinationales utilisent les US GAAP pour leurs comptes consolidés et leur réglementation nationale pour leurs comptes individuels.

L’IAS 21 et le SFAS 52 exigent que soit indiqué le montant net des différences de conversion inscrites dans les capitaux propres au cours de la période. En cas de cession de la filiale, les différences de conversion cumulées doivent être réintégrées au compte de résultat sur la même durée que le résultat de cession. Au Royaume Uni, en Espagne et en Suède, il est courant que les écarts de conversion soient maintenus dans les capitaux propres, même après cession de la filiale.

Le compte de résultat et le tableau des flux de trésorerie

Au Royaume Uni, on peut indifféremment utiliser un taux moyen ou le taux à la date du bilan. En France, c’est ce dernier qui est préféré. Quelques pays, comme l’Allemagne et la Suède, convertissent les produits et les charges au taux moyen et considèrent la différence résultant de l’application de cette méthode (par rapport au résultat obtenu en convertissant ces éléments au taux de clôture) comme un produit ou une charge. La préservation des relations entre monnaies justifierait l’utilisation d’un taux unique pour l’ensemble des filiales d’un même pays; alors que la volonté de refléter l’exposition de l’investissement net au risque de change milite plutôt en faveur de l’emploi de plusieurs taux.

L’IAS 7 et le SFAS 95 exigent que les flux de trésorerie soient convertis au taux historique, alors qu’au Royaume Uni ces flux doivent être convertis au même taux que le compte de résultat.

Le choix des taux de conversion

Lorsqu’il existe plusieurs taux de change, l’IAS 21 n’indique pas lequel choisir. Le SFAS 52 exige l’emploi du taux auquel la transaction pourrait être bouclée à la date de comptabilisation initiale. Pour les créances et les dettes, il s’agit donc du taux auquel le règlement pourrait avoir lieu à la date du bilan. Avec la méthode du taux de clôture, c’est le taux de conversion des dividendes qu’il faut utiliser, sauf circonstances exceptionnelles. Le fondement même de la méthode temporelle (réévaluation) impose d’utiliser le taux qui aurait été utilisé si les opérations émanaient de l’entreprise mère. Au Royaume Uni, le SSAP 20 recommande de faire la moyenne des taux d’achat et de vente au comptant pour déterminer le taux de clôture. Patz (1977) prétend que des ratios de pouvoir d’achat reflétant les prix relatifs entre les deux pays devraient être utilisés plutôt que des taux de change, car ils sont moins volatils. Il est cependant douteux que les hypothèses sous jacentes à l’emploi de tels ratios soient vérifiées à court et à moyen terme.

Explications:

Bilan : Avec la méthode du taux de clôture, tous les postes sont convertis au taux de change en usage à la date du bilan (0,83 ou 0,67). Avec la méthode temporelle, les immobilisations et les stocks sont convertis au taux historique, et les autres postes au taux de clôture.Compte de résultat: Avec la méthode du taux de clôture, tous les postes sont convertis au taux moyen de l’exercice (0,77). Avec la méthode temporelle, les amortissements et le coût des marchandises vendues sont convertis au même taux que les immobilisations et les stocks correspondants.

Gain ou perte de conversion: En l’absence de variation du capital, il (elle) correspond à la différence entre le résultat converti (obtenu par différence entre les produits et les charges) et la variation des capitaux propres (capitaux propres de clôture capitaux propres d’ouverture). Avec la méthode temporelle, l’écart de conversion est considéré comme un élément du résultat. Avec celle du taux de clôture, il est porté directement dans les capitaux propres, dans la rubrique « différence de conversion cumulée ».

Les opérations en devises étrangères sont tout d’abord comptabilisées au taux au comptant du jour de la transaction. La question qui se pose est de savoir comment traiter les conséquences de ces transactions au moment de l’établissement des états financiers ultérieurs. Une récente étude de Ebbers et McLeay (1996) révèle que les pratiques nationales varient considérablement. Les deux questions essentielles sont:

1. Les actifs et dettes en monnaies étrangères doivent ils être convertis au taux historique ou au taux de clôture?
2. Les différences de conversion en résultant doivent elles être immédiatement enregistrées en produits et charges ou bien la comptabilisation de certaines d’entre elles doit elle être différée?

Il existe deux approches. Selon celle de la « transaction unique », tous les postes en devises étrangères sont convertis au taux de clôture. Selon l’approche de la « double transaction » appliquée par l’IAS 21 et de nombreuses réglementations nationales, le taux de conversion dépend de la base d’évaluation utilisée dans les comptes de la filiale. LUS 21 exige que les éléments non monétaires soient convertis au taux historique, les éléments monétaires au taux de clôture et les éléments réévalués au taux du jour de la réévaluation. Elle exige également que les différences de conversion soient immédiatement enregistrées en charges ou en produits. Le montant net de ces différences doit également être indiqué. Pour illustrer cette approche, considérons l’exemple suivant:

Exemple 1 : Le 31 décembre 1995, l’entreprise Clinton, qui tient sa comptabilité en dollars, a acheté pour 150 « louis » (monnaie étrangère quelconque) de marchandises.

Approche de la « transaction unique »: le stock et la dette sont initialement comptabilisés pour 50 $, montant résultant de l’application du taux historique. Leur valeur est ensuite portée à 75 $, montant du règlement, la différence de change (25 $) étant incluse dans la valeur comptable de l’actif et de la dette. Tous les postes se trouvent ainsi exposés au risque de change. Certains estiment que cette approche n’est pas compatible avec une comptabilité au coût historique dans la mesure où l’évaluation des actifs non monétaires est influencée par des événements postérieurs à la date d’acquisition.

Approche de la « double transaction »: selon l’IAS 21, les éléments non monétaires (ici les marchandises) restent évalués au taux historique; alors que les éléments monétaires (la dette) sont convertis au taux de clôture. Seule la dette est donc exposée au risque de change.

Il en résulte une perte de 25 $ [150 x (0,5 0,3333)]. Selon l’IAS 21, toutes les différences de change, favorables ou défavorables, réalisées ou non, sont comptabilisées dans le compte de résultat.Les éléments monétaires à long terme:

Plusieurs pays ne traitent pas de la même façon les différences de change sur éléments monétaires à long terme et à court terme. Certains, comme le Canada, la France et les Pays Bas, autorisent que la comptabilisation de certaines pertes et de certains gains de change soit différée. Le Canada, par exemple, exige que la comptabilisation des différences de change sur créances et dettes à long terme soit différée et étalée sur la durée de vie des éléments correspondants; au motif que ces différences peuvent s’inverser durant cette période. Cette pratique est actuellement en cours de révision. En France, les gains et pertes de change sur prêts à long terme peuvent donner lieu à un ajustement de la charge d’intérêts. Au Japon, les gains et pertes de conversion sur éléments monétaires à long terme ne sont généralement pas comptabilisés car ces postes sont convertis au taux historique. En cas de variation significative, ces éléments peuvent être alignés sur le taux de clôture, qui devient alors le nouveau taux historique. Voir également Ordelheide (1995), Ebbers et McLeay (1996) et Price Waterhouse (1995).

Toute entreprise qui détient des devises étrangères est exposée au risque de change. Considérons un investisseur allemand qui possède 200 millions de livres sterling. Au 29 janvier 1996, le taux de change était de 2,2405 marks (DM) pour une livre sterling. Le montant détenu valait donc 448,1 millions de marks (2,2405 x 200). Si le taux de change passait à 2,2 DM pour 1 L, la somme détenue ne vaudrait plus que 440 millions de marks (soit 2,2 x 200) et l’investisseur allemand perdrait ainsi 8,1 millions de marks. Les cambistes cotent les devises au taux auquel ils seraient prêts à acheter (taux demandé) ou à vendre (taux offert) et la différence entre les deux représente leur marge bénéficiaire. En comptabilité, c’est souvent le taux moyen entre le taux d’achat et le taux de vente qui est utilisé.

Les taux de change sont exprimés:

• soit de façon directe: nombre d’unités monétaires nationales nécessaires pour obtenir une unité monétaire étrangère,
• soit de façon indirecte: nombre d’unités monétaires étrangères pour obtenir une unité monétaire nationale.

La plupart des transactions s’effectuent sur des marchés au comptant qui impliquent la livraison immédiate des devises (en pratique sous deux jours ouvrables). Les marchés à terme, qui sont de plus en plus utilisés pour des opérations de couverture, seront examinés ultérieurement.

Risque comptable et risque économique

Tout investissement à l’étranger expose à un risque de change, dans la mesure où la valeur actuelle (en monnaie de conversion) des cash flows futurs varie en fonction du taux de change. Ce risque est le risque de change « économique ». Le risque « comptable » résulte de la conversion des comptes et des opérations passées, puisque les états financiers sont généralement établis au taux historique et non pas en valeurs actuelles. Les comptes et les opérations en monnaies étrangères sont convertis soit au taux d’origine (taux historique), soit au taux à la date du bilan (taux de clôture). Le risque comptable résulte aussi bien de la conversion d’opérations que de celle d’états financiers.

L’établissement des états financiers d’un groupe multinational

Considérons un groupe français qui possède une filiale italienne. Cette dernière opère aussi aux États Unis, au Japon et aux Pays Bas. L’établissement des états financiers du groupe s’effectuera en trois étapes:

• 1 étape: La filiale italienne convertit en lires ses opérations en dollars, en yens et en florins. Ses états financiers sont ainsi uniformément exprimés en lires.
• 2e étape : Les états financiers de la filiale sont convertis en francs français.
• 3e étape: Les états financiers ainsi convertis sont consolidés avec ceux de la société mère et ceux des autres filiales pour aboutir aux comptes consolidés du groupe exprimés en francs français.