Plusieurs méthodes ont été proposées successivement.

Première méthode

Le film est considéré comme un matériel amortissable. L’ensemble des dépenses de production représente la valeur de fabrication d’un matériel d’exploitation. Ce matériel, le film, sera amorti sur trois années d’exploitation, mais, dans ces conditions et s’il n’est pas pris d’autres précautions, la première année apportera de grosses recettes, elle supportera l’amortissement d’un tiers du coût de production et elle présentera des bénéfices importants, bénéfices qui seront peut être illusoires. En effet, il se peut que la carrière du film soit brève, que la seconde et la troisième année ne soient pas en mesure d’amortir chacune un tiers du coût de production. Le risque est donc grand de payer l’impôt sur des bénéfices illusoires, et même de distribuer des dividendes fictifs.

En 1939, l’Administration des Finances a admis que l’amortissement soit dégressif. Pour la première année, l’amortissement serait de 70 %, se répartissant en 20 % pour chacun des deux premiers mois de l’exploitation, 30 % pour l’ensemble des 10 mois suivants. Pour la deuxième année d’exploitation, amortissement de 24 %, ce qui porte le total à 94 %. La troisième année, l’amortissement est porté à 100 %. Par conséquent, chacune des trois premières années supporte respectivement 70 %, 24 %, et 6 % du coût de production.

Depuis 1952, cette méthode a été tempérée par la possibilité de porter les recettes totales en amortissement du film si un tel amortissement est supérieur à celui procuré par les coefficients, considéré comme un minimum .

Deuxième méthode

Le film est ici considéré comme un stock en location qui, pour chaque location, subit une dépréciation. Cette méthode revient à l’amortissement en fonction de l’usage qui a été fait du film ; elle présente les mêmes inconvénients que l’amortissement linéaire (Cf. ci dessus, premier paragraphe).

Troisième méthode

Le film est considéré comme une valeur d’exploitation, une valeur transitoire. Cette méthode a été mise en vigueur à certaines époques, par certains producteurs. Il ne semble pas que l’Administration fiscale l’ait admise sans réticence. Cependant la décision de 1952 produit désormais à peu près les mêmes effets.

Dans cette méthode, les charges de production sont portées à l’actif, au compte Films (Coût de production des films) .

Au passif figurerait un compte Exploitation des films crédité des produits bruts d’exploitation, et débité des charges d’exploitation.

Lorsque l’exploitation du film est terminée, le compte d’actif et le compte de passif qui le représentent sont compensés, et le solde représente le bénéfice ou la perte réalisé sur l’opération, c’est à dire sur l’ensemble production et exploitation d’un film.

Toutefois un danger subsiste, c’est que, d’une part le coût de production ait excédé sensiblement le devis initial et que, d’autre part, les recettes ne se produisent pas avec l’ampleur envisagée. Il est alors possible (et c’est même plus que prudent, nécessaire), de calculer l’amortissement au taux de 70, 24 et 6 % par exercice ou fraction d’exercice, et de comparer cet amortissement aux résultats provisoires obtenus par les recettes nettes, charges d’exploitation déduites, au regard du coût de production. Si les recettes nettes représentent plus que l’amortissement calculé, l’amortissement est inutile. Si les recettes nettes représentent moins que l’amortissement calculé, on pratiquera pour la différence, c’est à dire pour l’excédent de l’amortissement calculé sur les recettes nettes, un amortissement complémentaire, le compte d’amortissement figurant au passif du bilan, la dotation passant dans les pertes et profits de l’exercice.

En appliquant cette troisième méthode, comme toujours dans les comptabilités par opérations, le résultat d’un exercice serait la somme algébrique des résultats en bénéfice ou en perte des films dont l’exploitation s’est terminée au cours de l’exercice, diminuée en outre des amortissements complémentaires qui auront pu être nécessaires sur certains films en cours d’exploitation, et, bien entendu, des frais généraux communs, des amortissements, et des provisions reconnues nécessaires.Guide comptable professionnel. De ces amortissements, le Guide comptable professionnel dit seulement que « ils suivent les règles fixées par l’usage et les règlements en vigueur ».

• des charges spéciales (droits d’auteur; appointements ou cachets des artistes, opérateurs mécaniciens, machinistes, électriciens ; décors spéciaux; accessoires; frais de déplacement; pellicule; locations de matériels, de studios, d’immeubles pour les prises de vues; indemnités; d’occupation; assurances; charges de financement du film; etc.) très importantes et, en général, faciles à identifier comme se rapportant à un film déterminé;
• des charges générales dont l’imputation à un film déterminé est relativement facile (utilisation des studios, du matériel, des décors permanents appartenant au producteur; personnel fixe des studios ; etc.). Ces charges générales pourront faire l’objet d’une imputation ayant le caractère d’une sorte de location faite à la production d’un film déterminé. En pratique d’ailleurs, il s’agira souvent de véritables locations, les producteurs ne disposant pas toujours de studios, mais les louant, et louant du matériel spécialisé et des décors permanents ces dépenses rentrant alors dans les charges spéciales;
• à ces éléments il reste enfin à ajouter une quotte part des charges fixes administratives générales de la société, et du financement général. Elles seront le plus souvent imputées à la journée d’utilisation des studios, ou à la journée de déplacement à l’extérieur.

Il importe de faire observer ici que, lorsque le film est achevé, le coût de production du film est complet, mais, à partir de ce moment, commencent à se manifester des dépenses qui appartiennent au coût d’exploitation du film. Ce sont de ces dépenses qu’en comptabilité analytique on appellerait des charges de distribution, mais que nous appellerons ici des charges d’exploitation pour éviter toute confusion avec les charges du distributeur.

Les charges d’exploitation se manifesteront aussi longtemps que le film sera exploité. Ainsi, si le coût de production du film est connu dès sa présentation, son prix de revient, y compris les charges d’exploitation, ne sera connu que lorsque l’exploitation sera terminée, c’est à dire plusieurs années plus tard.

Le Plan comptable professionnel distingue plusieurs variétés de frais inhérents à la production d’un film.

Les Frais préliminaires (à l’actif, compte 29). Ce sont les frais engagés avant la décision de produire le film. Ils ont pour contrepartie des comptes des Classes 4 et 5.

Après décision de produire, ces frais sont virés, selon le cas, à 17.2 compte de liaison d’Etablissement Production, ou à 46.6 Comptes courants des tiers sans conventions particulières (pour leur part).

Notons que la Production de chaque film fait l’objet d’une comptabilisation distincte dite « Unité comptable et financière de production », d’où le compte de liaison 17.2, analogue à un compte de liaison de succursale.

Le compte Film, qui comprend:les investissements en propriété des droits corporels et incorporels (droits pécuniaires d’auteur et dépenses de réalisation du négatif, images et sons).

La réalisation peut revêtir deux formes, et même trois

Production directe (sans associés)

Coproduction.

Coproduction active (l’entreprise considérée étant le gérant dit « coproducteur délégué » de la coproduction).

Part de coproduction lorsque l’entreprise n’est pas le gérant de la coproduction.

Les investissements en jouissance de droits divers aux recettes, réalisés sous forme de participation financière.

Investissement en acquisition de droits d’exploitation, moyennant un prix forfaitaire ou variable.

La comptabilisation des charges, telle que prévue par le guide comptable professionnel, est assez complexe, du fait notamment de la coproduction.

On peut la schématiser ainsi, dans le cas de la production directe:

Les charges de production d’un film sont comptabilisées (Production directe et coproduction active) par l’« Unité comptable et financière de production » de ce film. Elles sont virées au débit de 17.2 Compte de liaison d’établissement Production; ce dernier compte est ensuite crédité par le débit du compte 65.0-Charges de production de films.

Ce compte 65.0 comporte lui même un classement interne, simplifié, de charges par nature.

(Dans le cas de « part de coproduction » réalisée par une autre entreprise, le compte 65. est crédité par le débit de 46.6-Comptes courants des tiers sans conventions particulières).

En fin d’exercice, le compte 78.2-Production de films (Production faite pour soi même) est crédité par le débit du compte 23.2-Production en cours pour la valeur déterminée par la comptabilité analytique pour chaque production de film.

Ce dernier compte sera lui même crédité, après achèvement du film, par le compte 22 Films. Cette complexité est, semble t il, due à la nécessité de faire apparaître en Classe 6 (comptes 60, 61, 62, etc.) toutes les charges supportées par l’entreprise, pour des motifs relevant de la statistique générale et de la comptabilité nationale.

L’opération est ici la production, c’est à dire la fabrication d’un film, suivie d’une série de locations constituant, pour le producteur, l’exploitation.

Toutes les charges de production d’un film sont inscrites au compte 65 Charges de production de films. Ce compte doit être analysé par film (avec sous analyse conforme au devis) et d’autre part selon les charges par nature. Il est débité par 172 Compte de liaison d’établissement « Production » (divisé par film), qui comporte les règlements; ou par 466 (tiers coproducteurs).

La production est longue, elle dure toujours plusieurs mois. L’exploitation est encore plus longue, elle dure plusieurs années.

En fait, le film reste en location jusqu’à ce qu’il ne trouve plus preneur.

Très schématiquement, tout chiffre ne pouvant être que très approximatif et simplement donné pour fixer les idées, nous pouvons considérer que, pour un certain film, la production a duré un an. Puis vient la présentation du film, c’est à dire l’équivalent d’une répétition générale au théâtre. A la suite de cette présentation, l’exploitation du film commence :

Sortie en exclusivité du film, environ un mois (cette exclusivité pouvant être donnée à une seule salle ou à deux ou trois salles);

puis, sortie générale du film et exploitation sur Paris : 6 mois ou un an;

enfin, sortie en province et à l’étranger : six mois ou un an.

Le film peut encore connaître ensuite deux ou trois années d’exploitation dans des salles plus petites, mais assez nombreuses.

La sortie en exclusivité, qui apporte de grosses recettes, la sortie générale sur Paris et la sortie générale sur province, soit au total environ deux ans, permettant le plus souvent la couverture des frais de production du film. Et c’est seulement à partir de la troisième année, lorsque le film continue à circuler dans les salles de moins en moins importantes, que le bénéfice apparaît. On peut admettre en gros que, lorsque tout va bien, l’exploitation du film dure de trois à cinq ans. Et il se peut que le producteur ne sorte qu’un film de bon sur cinq. De bon au sens financier, c’est à dire capable non seulement de procurer des bénéfices, mais encore d’aider à couvrir les pertes de films moins réussis.

Ainsi la durée normale de l’opération production et exploitation serait de quatre à six ans. Or, le producteur doit établir un bilan tous les ans et, finalement, il doit déclarer également tous les ans les bénéfices réalisés. De là résultent certaines particularités comptables que nous aurons à étudier.

Comptabilité antérieure au guide comptable professionnel

Dans ce titre, consacré aux comptabilités pour Opérations, il semble utile de rappeler l’origine des comptabilités de production cinématographique.

Cette industrie, née de toutes pièces au XXe siècle, avait réinventé la comptabilité par opération, les mêmes causes produisant les mêmes effets.

Un compte Film, à l’actif (subdivisé par titre de film) enregistrait la totalité des charges constituant des « productions d’immobilisations ».

Ce compte général était lui même subdivisé en « Productions en cours », « Films terminés non présentés », et « Films en exploitation » chacun de ces comptes étant subdivisé par titre de film.

Enfin, chaque compte de Film était analysé par nature de charges, ce qui correspond à la règle posée par le Plan comptable général en matière de Prix de revient direct. (P.C.G. éd. 1957, pp. 196 et 197.)

Ce mécanisme était complété, pour les résultats d’exploitation, par un compte « Exploitation de films » (analogue au compte 70 actuel, crédité des produits des licences d’exploitation, mais aussi débité des charges d’exploitation; et bien entendu subdivisé par film); et pour les amortissements, par un jeu d’écritures. (De ces amortissements, le Guide comptable professionnel dit seulement qu’ils « suivent les règles fixées par l’usage et les règlements en vigueur ».)

Ses autres ressources sont des commandites extérieures, spéciales à chaque film, pour lesquelles, très souvent, il est établi un contrat d’association en participation entre ces personnes, dites habituellement commanditaires, et le producteur. Celui ci dispose également d’avances des banques, d’avances consenties par les distributeurs, de minima garantis par ceux ci ou par les exploitants de salles. Enfin une dernière source de financement est le crédit des fournisseurs, en général de 30 à 90 jours, quelquefois plus long, et garanti sur les recettes.

Au passif du bilan du producteur figureront donc divers comptes de tiers créditeurs, en fonction de contrats très variés, et certaines de ces créances sont liées par ces contrats au sort de tel ou tel film.

L’importance des dépenses à engager, le fait que le financement est, dans une large mesure, assumé ou avancé par des tiers, exigent que le producteur établisse pour chaque projet de film un devis aussi précis que possible. Les dépenses réelles devront être fréquemment comparées à ce devis : un contrôle étroit est ici indispensable pour éviter des écarts trop sensibles entre prévisions et réalisations. Ce devis a un rôle fondamental.

Les dépassements excessifs devront éventuellement être amortis sur le champ, pour éviter de porter à l’actif une valeur exagérée de production du film.

COPRODUCTION

L’investissement en valeur d’un film peut être réalisé en « Production directe » ou en « Coproduction ». Celle ci comporte le concours de deux ou plusieurs associés. C’est un contrat sur generis de forme juridique quelconque (indivision, société de fait ou participation).

Le « gérant » de cette « participation » est appelé coproducteur délégué.

Sa part de coproduction est appelée coproduction active. Celle des autres est appelée simplement Part de coproduction.

Dans le cas de coproduction active, l’« unité comptable et financière de production » est débitée, au fur et à mesure de la réalisation du film, de tous les éléments du prix de revient.

Il a souvent à sa charge les frais de lancement, de publicité, et même de tirage de copies qui demeurent cependant la propriété du producteur.

Les salles sont classées en circuits dans lesquels chaque salle occupe une place correspondant à son importance. Le programme est lancé dans un circuit qu’il parcourt salle par salle.

Le distributeur, dans l’hypothèse la plus générale, agit à la façon d’un mandataire du producteur. Il est rémunéré par un prélèvement, par exemple 40 % sur la recette, qui lui permet de couvrir les charges qui lui incombent. Ces recettes sont reçues de l’exploitant qui lui même en a retenu par exemple 50 % après déduction des taxes.

Ainsi, par exemple, sans que ces chiffres n’aient rien d’absolu bien entendu, sur une recette de 100 F, 15 iront aux taxes, 50 à l’exploitant, 15 au distributeur; le solde, soit 20, revient au producteur.

Dans certains cas, le distributeur achète un filin au producteur et le distribue pour son propre compte. Mais il s’agit de cas d’exception et, en règle générale, on peut assimiler le distributeur à une sorte de commissionnaire d’un genre très particulier.

Quant à l’exploitant, il reçoit les programmes qui lui sont destinés, et son rôle est de présenter ces programmes au public, d’encaisser la recette, de payer sur cette recette les taxes dues au Trésor qui en absorbe à peu près la moitié; le surplus lui permettant de couvrir ses frais, de payer ce qu’il doit au distributeur, et, par l’intermédiaire de celui ci, au producteur.

La comptabilité de l’exploitant de salles ne présente aucune difficulté ni aucune particularité intéressante ;

celle du distributeur est un peu spéciale, mais relève de la comptabilité des mandataires : il est simple intermédiaire entre le producteur, qui demeure propriétaire du film, et l’exploitant.

Précisons enfin que la description qui précède a un caractère purement schématique, et que bien des cas particuliers existent.

Comme la production bancaire et celle des assurances, l’industrie cinématographique en France est strictement réglementée. La loi du 25 octobre 1946 a été abrogée par celle du 3 avril 1958 qui a donné force de loi au décret du 27 janvier 1956 portant codification des textes législatifs relatifs à l’industrie du cinéma.

Ces textes ont créé un Centre national de la cinématographie qui a pour principale mission:

• de donner son avis sur tous les textes de loi, décrets ou règlements relatifs à la profession cinématographique;
• de coordonner, moderniser, développer l’industrie cinématographique; de relever des observations statistiques sur l’industrie du cinéma;
• d’arbitrer les conflits autres que les conflits du travail;
• d’organiser la formation professionnelle;
• de coordonner les oeuvres sociales des comités d’entreprise et de gérer et de contrôler toutes autres œuvres sociales;
• de sanctionner les manquements à la réglementation en prononçant diverses sanctions qui sont l’interdiction d’exercice de la profession, une amende au profit du Centre qui peut atteindre 20 % des recettes et la fermeture d’une semaine à un an.

Pour exercer une profession dans l’industrie cinématographique, il est nécessaire d’obtenir une autorisation d’exercice et les professionnels doivent avoir une carte d’identité spéciale.

Diverses dispositions pénales sont prévues par le décret de 1956, notamment pour le cas de non déclaration des recettes.

Ce même texte crée un registre public de la cinématographie où sont enregistrés les titres des films en projet et les conventions intervenues avec les auteurs des oeuvres originales, ainsi que toute convention ou contrat intervenant à l’occasion de la production des films.

Enfin, une aide financière était organisée sous le nom de fonds de développement à l’industrie cinématographique. Les modalités en ont été ultérieurement modifiées.

Un guide comptable professionnel a été approuvé par le Conseil National de la Comptabilité le 5 février 1971.

Ce projet de guide ne présente pour l’instant que la comptabilité générale, classes 1 à 8, telle que prévue par le Plan comptable général, avec fort peu de modifications.

Il ne comporte pas de compte de Chantiers en comptabilité générale, ne faisant pas usage de la latitude accordée sur ce point par le P.C.G.

Dans un texte annexe, il est seulement fait allusion à la possibilité d’une analyse des charges par destination, soit sur des tableaux de « ventilation », soit dans des comptes de chantiers.

Etant donné leur importance primordiale, il semble que la tenue des comptes de chantiers aurait dû être rendue obligatoire.

Les procédés modernes de mécanographie en analyse verticale faciliteront, là où ils existent, la tenue simultanée des comptes de la classe 6 et des comptes de chantiers. Mais cette opportunité paraît être rarissime en l’espèce.

Il devrait donc être recommandé aux entreprises de tenir simultanément, au jour le jour, les comptes de la classe 6 et les comptes de chantiers (analysés eux mêmes comme il a été dit précédemment).

Une balance spéciale mensuelle permettrait de s’assurer de la concordance globale des comptes de la classe 6 et des comptes de chantiers (pour l’année en cours tout au moins).

Par cette méthode, le contrôle se trouverait accru.

Mais le travail aussi.La méthode traditionnelle était bien plus facile à appliquer.

Il reste à attendre à cet égard les dispositions complémentaires du guide comptable professionnel, en matière de comptes de chantiers.

Possibilité de combiner le Plan professionnel et la comptabilité par opérations

possibilité, grâce aux procédés mécanographiques (machine classiques, et même, à la rigueur, décalque manuel), de combiner les dispositions du Plan professionnel et les exigences de la comptabilité par opérations. Il suffit d’ouvrir trois Ordres de comptes Actifs et Passifs

(Classes 1 à 5) Ordres2

Charges et Produits (Classes 6, 7, 8 ) Ordres1

Dépenses de chantiers et Recettes de chantiers (Classe 9) Ordre 3

Les Dépenses de chantiers comporteront un compte par chantier, sous comptes de: 93 Coûts et Prix de revient.

Les Recettes de chantiers, également un compte par chantier, sous comptes de 98 Résultat analytique (qui, dans le P.C.G., reçoit directement la réflexion des produits, sans compte de facturation préalable).

Un compte 97-1-Charges non incorporables, et un compte 97-7-Produits non incorporables, enregistreront les charges et les produits exclus des comptes 93 et 98.

Et chaque fois qu’une écriture fera jouer un compte de l’Ordre 1, la même écriture sera répétée, par superposition et décalque, ou de préférence, par répétition automatique, sur un compte de l’Ordre 3.

L’on obtiendra ainsi le résultat, simultanément, sous trois formes:

Actif Passif = ± RProduits

Charges = ±RRecettes de chantiers

-Dépenses de chantiers + Prod. non incorporés-Ch. non incorporées = ± R

Comptabilité analytique articulée

Les comptabilités articulées, du type adopté par le Plan Comptable général pour la Classe 9, ont pour objet de résoudre des problèmes particulièrement délicats de comptabilisation des prix de revient.

Qui peut le plus peut le moins, et il est possible de créer une comptabilité analytique articulée dans une entreprise de travaux.

Mais c’est vraiment un travail inutile.

Il s’agit ici du cas type, pourrait on dire, des comptabilités par opérations. La majeure partie des charges de l’entreprise, dans la proportion de 80 à 90 % des charges totales, est constituée de frais inhérents sans hésitation possible à tel ou tel chantier. Aucune « analyse » a posteriori n’est nécessaire.

Les seuls frais qui peuvent donner lieu à répartition entre les chantiers sont en général ceux du bureau de dessin, si on ne les considère pas tout simplement comme des frais administratifs. Et leur imputation peut être faite sans difficulté au temps passé sur les études.

Il semble donc inutile de créer une comptabilité analytique articulée.

Par contre, une telle comptabilité serait très utile, mais peut être trop coûteuse, dans le cas des travaux d’entretien.

Participations entre entreprises

Les comptes spéciaux prévus par le projet de Plan comptable professionnel sont les suivants:

350-Mises reçues-(Chez le gérant de la participation: mises des autres associés et autres appels de fonds).

360-Mises consenties (Chez les associés non gérants: mises consenties à l’associé gérant).

4660-Compte courant de l’associé gérant chez les non gérants.

4661-Comptes courants des associés non gérants chez le gérant.

4665-Compte courant de la Société en participation (compte à ouvrir chez le gérant pour enregistrer en cours d’exercice les opérations faites pour le compte de la participation. Le compte doit être soldé en fin d’exercice).

810-Résultat de sociétés en participation répartis aux associés non gérants (Compte à utiliser par l’associé gérant pour constater la répartition aux associés non gérants de la part de bénéfice ou perte leur revenant).

811-Résultat de sociétés en participation répartis par l’associé gérant (compte à utiliser par les associés non gérants pour constater la répartition faite par l’associé gérant des résultats de la société en participation).

Il n’est pas donné d’explications spéciales sur le fonctionnement de ces comptes, qui ne permettent pas de voir comment sera déterminé le résultat de la participation, ni comment apparaîtra la part de bénéfice revenant au gérant.

En fait, dans cette profession, les opérations en participation ont une telle importance qu’on ne peut guère échapper à la nécessité de tenir une comptabilité complète propre à la Société en participation (Méthode dite Suisse).

Les frais généraux sont des dépenses au prorata du temps, imputable à l’exercice et non aux chantiers.

Logiquement, par conséquent, le compte d’Exploitation d’un exercice doit faire apparaître à son crédit les produits nets des chantiers terminés au cours de l’exercice (dont la somme constitue le bénéfice brut de l’entreprise), et à son débit le détail des frais généraux à la charge de l’exercice.

Toutefois, l’Administration des Contributions directes exige que les Travaux en cours (comptes « Dépenses de Chantiers » des chantiers non terminés) soient débités d’une quotte part des frais généraux de l’exercice, quotte part déterminée soit par le rapport des dépenses de chantiers non terminés au total des dépenses de chantiers de l’exercice, soit par le seul rapport des dépenses de main d’oeuvre.

Il est précisé cependant que frais généraux et amortissements ne devront être retenus que dans la mesure où ils peuvent être considérés comme se rapportant à des dépenses engagées pour l’exécution des dits travaux, ce qui est une question de cas d’espèce.

Il est notamment fait abstraction des frais purement commerciaux, administratifs, ou financiers.

Ces réserves faites au principe sont extrêmement importantes. En effet, l’imputation des frais généraux proprement dits aux travaux en cours reviendrait à accroître la valeur des Travaux en cours à l’actif, à reporter des frais généraux d’un exercice au suivant, à augmenter par suite le bénéfice résultant du compte Exploitation, et la possibilité de distribution de dividendes d’une réalité contestable.

L’imputation doit donc être faite avec beaucoup de précaution pour éviter de graves inconvénients.

Quant à la forme à donner à cette imputation, il semble préférable de ne pas créditer les comptes de charges, mais un compte spécial d’imputation tel que « Charges imputées aux travaux en cours » qui figurera au crédit du compte d’Exploitation. Les comptes de charges générales demeureraient ainsi intacts.

Dépréciations sur Chantiers en cours

Il peut arriver que les dépenses déjà faites pour un chantier en cours, quoique réelles, excèdent notablement les prévisions correspondantes, et, par suite, les possibilités de facturation. Une perte peut être prévue pour le chantier. Il est alors au moins prudent d’enregistrer une écriture de dépréciation, comme on le ferait pour une dépréciation sur stock.

Provision pour dépréciation des créances

Il s’agit là du compte ordinaire de provision, sans rapport avec les provisions pour rabais, et utilisé au cas de doute sur le bon encaissement de la créance.

Provision pour responsabilité décennale

Certaines entreprises constituent une « Provision pour responsabilité décennale » (art. 1792 du Code Civil).

Cette provision n’est pas admise fiscalement parce que ne correspondant pas à un risque né, mais seulement à une éventualité de risque.

Elle est d’ailleurs inutile si l’entreprise est assurée contre ce risque .

Prise de bénéfice

L’obligation de faire un bilan tous les douze mois et de déterminer un résultat pour cette période, est en opposition flagrante avec l’économie des entreprises de travaux, dont les opérations peuvent durer plus d’un an.

Si nous considérons une entreprise qui commence ses opérations au 1er janvier 1941, il se peut fort bien qu’aucun chantier ne soit achevé ni en 1941, ni en 1942, et que trois ou quatre chantiers soient achevés en 1943.

1941 et 1942 n’auront que des pertes (Frais généraux) et 1943 un bénéfice copieux: celui de trois années de travaux en réalité.

Pour essayer de corriger cette anomalie, certaines entreprises ont imaginé divers procédés de « prise de bénéfices» en 1941 et 1942.

On pourrait par exemple considérer (quand les faits s’y prêtent) que le chantier est divisé en plusieurs tranches, et, par le jeu des situations, on considèrerait chaque tranche achevée comme laissant un bénéfice incorporable au compte d’Exploitation.

Cette méthode, comme d’autres, souvent moins orthodoxes, présente l’inconvénient de négliger le risque représenté par la queue de chantier et aussi par les pénalités contractuelles qui peuvent ultérieurement frapper l’entrepreneur.

Il est au moins prudent de constituer une prévision de rabais importante pour pallier ces risques.

Aussi longtemps que le chantier n’est pas terminé, on ignore s’il laissera un bénéfice.

Certains commentateurs condamnent même formellement toute prise de bénéfice sur un chantier non terminé.

Disons qu’à tout le moins cette pratique est à éviter.

Au surplus, une entreprise en fonctionnement normal voit chaque année se terminer des chantiers, et d’autres commencer. Le bénéfice net de l’exercice est la somme des produits nets des chantiers terminés pendant l’exercice, après déduction des Frais généraux communs, des amortissements, et des provisions reconnues nécessaires.

Mais il demande aux entreprises de reconstituer en fin d’exercice les comptes principaux de la classe 6, éventuellement de façon extra comptable.

Le mode habituel de tenue des comptes Dépenses de Chantier rend cette reconstitution très facile.En effet, pour les besoins même de l’entreprise, les comptes Dépenses de Chantier sont en général pourvus de colonnes d’analyses selon la nature des dépenses supportées par le chantier:

Sable, Fers, Ciment, Eau, Electricité, Main d’oeuvre, Charges sociales, Frais de matériel impôts… etc.

Il suffit, pour reconstituer les comptes généraux de la Classe 6 (et même des comptes plus détaillés en général) de totaliser ces colonnes en fin d’exercice, par exercice, et de reporter ces totaux sur un état récapitulatif de même disposition, à raison d’une ligne par chantier.

La totalisation des colonnes de cet état fournit la reconstitution demandée des comptes de la Classe 6.

Avances reçues des Clients

Selon la règle générale, les avances reçues des clients avant l’établissement d’une situation seront créditées au compte Avances reçues sur commandes (P.C.G.: n° 418).

Puis, le Client ayant été débité de la Situation, son compte est crédité des avances par le débit de Avances reçues sur commandes.

Financement des acquisitions de matériel (crédit à moyen terme) Financement des travaux (C.N.M.E.)

Il s’agit de procédés de financement dont les écritures ne présentent aucune particularité.

Le projet de guide comptable professionnel a prévu  un compte « Compte de financement de marchés » pour « constater toutes opérations financières à court terme, effectuées avec les organismes spécialisés, à l’occasion de l’exécution d’un marché ».

Cautionnement pour travaux

Pour les grands chantiers, un cautionnement (de bonne exécution du travail) est souvent exigé par le maître de l’oeuvre.

Entreprise à la Caisse des Dépôts et Consignations. Ces titres figureront au bilan de l’entreprise dans les Dépôts et Cautionnements.

Mais le plus souvent, une Banque se portera caution (à inscrire éventuellement dans les comptes Hors Bilan: Cautions bancaires pour compte de l’entreprise).

Les frais de cautionnement seront portés au débit du Chantier (comme tous autres frais spéciaux au chantier, tels que frais d’adjudication, frais de plan, etc.)

Petites Caisses de Chantier

D’assez nombreuses dépenses doivent être payées sur place en espèces par le chef de chantier.

Il lui est remis à cet effet un fonds de caisse, et un carnet de caisse dont chaque feuillet, détachable, est suivi d’un double, fixe, rempli au papier carbone.

Chaque semaine ou chaque décade (s), il adresse le feuillet détachable et les factures payées par lui au Siège. Le Siège enregistre les dépenses de chantier et envoie au chef de chantier une somme égale à celle dépensée pour reconstituer son fonds de caisse.

Les espèces nécessaires pour la paye lui sont envoyées en outre, en temps opportun.

Les Petites Caisses de Chantier figureront au compte des « Débiteurs divers » (comptes des chefs de chantiers).

Évaluation des travaux en cours à la fin de l’exercice

Dans certaines entreprises, on prend la précaution d’établir des attachements et, par suite, une situation, à la date précise de fin d’exercice.

Dans ces conditions tous les travaux effectués sont facturés régulièrement au client sous la forme de situations, et il n’y a pas de problème particulier concernant les travaux en cours.

Ce problème se pose lorsque, par exemple, la dernière situation remonte au mois de novembre et que le bilan est arrêté au 31 décembre. Il faut alors déterminer la valeur pour laquelle les travaux en cours doivent figurer à l’actif du bilan. Compte tenu du mode de comptabilisation que nous avons exposé ci dessus, aucune difficulté ne se présente en principe. Le compte Dépenses de chantier représente pour tous les chantiers non terminés le montant réel des dépenses, donc la valeur des travaux en cours.

Lorsque, au contraire, il n’existe pas de comptes de chantier, il faut procéder à une évaluation directe des dépenses faites pour chaque chantier.

Dans ce cas particulier, et pour les travaux qui ont été achevés définitivement entre la date de fin d’exercice et l’arrêté réel du bilan, certains entrepreneurs ont l’habitude de prendre comme valeur d’actif de ces travaux leur valeur de facturation, diminuée du rabais souvent prévu, diminuée également d’un pourcentage de 10 ou 15 % représentant frais généraux et bénéfice.

Plus généralement, dans l’hypothèse où il n’existe pas de comptes de chantiers, et où une évaluation doit être faite en fin d’exercice, cette évaluation doit comprendre tous les « déboursés » du chantier (Matériaux utilisés; matériaux approvisionnés sur chantiers; main d’oeuvre; frais de chantier; quotte part de frais généraux calculée comme dit ci après). Le total obtenu est débité à : « 310 Produits et Travaux en cours » et crédité 80 Exploitation général.

Les comptabilités des entreprises de travaux sont organisées de façons assez diverses, et, dans certains cas, assez regrettables.

Certaines ne comportent même pas de comptes par chantiers, même extra comptables. Nous écarterons ces comptabilités imparfaites et nous indiquerons seulement deux types de comptabilité d’une entreprise de travaux le type traditionnel, par comptes d’opérations, et le type prévu par le guide comptable professionnel pour la profession du Bâtiment et des Travaux publics.

Les documents relatifs aux travaux sont :

1. le marché qui fixe un prix à forfait (très souvent) ou qui indique comment le prix sera calculé;
2. les attachements, c’est à dire des documents établis par un employé de l’entreprise, sous le contrôle de l’architecte ou de l’ingénieur du maître de l’oeuvre, ou bien parfois établi par des professionnels spécialisés appelés métreurs, et ayant pour objet de faire connaître périodiquement les quantités de travaux exécutés;
3. les situations. Les attachements, purement quantitatifs, permettent d’établir des situations de travaux, périodiques, qui, elles, sont chiffrées en prix de vente.
4. Chaque situation est, en somme, une demande d’acompte présentée par l’entrepreneur au client pour une tranche terminée d’un ouvrage. La situation établie par l’entrepreneur, à une date précisée, est soumise à l’architecte ou à l’ingénieur, vérifiée par celui ci. Approuvée, elle peut alors être présentée au client pour paiement. Souvent d’ailleurs, l’architecte ou l’ingénieur établit pour chaque situation une autorisation de paiement (généralement détachée d’un carnet à souches).
5. Les Mémoires, qui sont les factures présentées au client.

Comptabilité de type traditionnel (par opération)

La comptabilité comporte essentiellement un compte par chantier. Dans les entreprises importantes, ces chantiers sont numérotés ; mais, même en ce cas, et comme dans les petites entreprises, chaque chantier est désigné par un nom caractéristique, généralement un nom de localité, parfois le nom du client.

Ce compte de chantier sera débité de toutes les dépenses afférentes au chantier, crédité des situations après vérification et approbation de celles ci, de telle sorte qu’en fin de chantier le solde créditeur du compte représentera le produit net du chantier. Le débit du compte, appelé souvent en pratique «prix de revient du chantier », est en réalité un prix coûtant, c’est à dire qu’il ne comprend que les charges directement causées par le chantier, sans aucune imputation de frais généraux indépendants du chantier.

Dans certaines entreprises, ce compte Chantier est divisé en deux comptes dont l’un porte le nom de Dépenses de chantier, et l’autre s’appelle, suivant les entreprises, Recettes de chantier, ou Situations, ou Mémoires (cette expression Mémoire est, pour les entrepreneurs, synonyme du mot facture pour les commerçants).

Le compte Chantiers (unique) (ou, selon le cas, les deux demi comptes Dépenses de Chantiers et Mémoires) étant un compte d’opérations, figure au Bilan, comme compte transitoire, jusqu’à ce que le chantier soit achevé. C’est à cette époque seulement qu’on en connaîtra le résultat.Une particularité encore est à signaler. Le montant d’une situation n’est jamais intégralement payable sur le champ; le marché stipule toujours que, sur chaque situation, il sera effectué une retenue de garantie qui peut être de 5, généralement de 10, ou même de 15 % du montant de la situation. Cette retenue de garantie est conservée par le client. En fin de chantier a lieu la réception provisoire en présence du représentant du maître de l’oeuvre, ingénieur, ou architecte, et, bien entendu, des entrepreneurs ayant concouru aux travaux.

A partir de cette réception provisoire, qui suppose les travaux terminés, commence à courir une période d’épreuve qui peut être de dix mois, et souvent d’un an. Au cours de cette période, les travaux mis en service sont attentivement surveillés et contrôlés par l’architecte ou l’ingénieur. Tout défaut, sans même parler de malfaçon, doit être immédiatement corrigé, rectifié par l’entrepreneur.

Ces travaux supplémentaires ne sont pas rémunérés, ils ne sont que la réparation de vices qui n’auraient pas dû exister. C’est là ce que les entrepreneurs appellent parfois la queue de chantier, source de dépenses onéreuses du fait que le gros appareillage a été retiré du chantier terminé pour être porté sur un autre chantier, que la main d’oeuvre est également retirée, et qu’il faudra par conséquent effectuer les travaux avec une main d’oeuvre spécialement envoyée sur place, et disposant de moyens réduits.

Souvent cette queue de chantier absorbe une bonne part du bénéfice espéré, et même, avec de la malchance, le chantier bénéficiaire peut se transformer en chantier déficitaire du fait de ces travaux imprévus.

Lorsque la période d’épreuve est écoulée, architectes et entrepreneurs se réunissent à nouveau, et la réception définitive est prononcée. C’est à ce moment que devient payable la retenue de garantie. Il ne faut pas oublier cependant qu’aux termes de l’article 1792 du Code Civil, l’architecte et l’entrepreneur demeurent responsables pendant dix ans de tous les vices de l’ouvrage.