Les amortissements et les provisions

March 13, 2008 – 10:34 am

En principe, les amortissements et provisions pour dépréciation devraient refléter la véritable perte de valeur des actifs. Les durées d’amortissement devraient être choisies uniquement en fonction de l’utilisation prévue des biens. Quant aux provisions, elles ne devraient être comptabilisées qu’en cas de dépréciation effective des actifs correspondants. L’influence de la fiscalité et une conception particulière de la comptabilité font que ces principes sont loin d’être respectés partout.

Dans les pays où les documents comptables servent de base au calcul de l’impôt, les entreprises ont évidemment tendance à tenir compte des implications fiscales de leurs choix comptables. Elles chercheront généralement à diminuer l’impôt en utilisant au maximum les possibilités offertes par la législation fiscale. Les amortissements sont donc basés sur les méthodes et durées admises par le fisc, même si cela aboutit à des montants supérieurs à ceux qui seraient économiquement justifiés. Les actifs non amortissables, en particulier les stocks et les créances, font également l’objet d’une évaluation extrêmement prudente qui se traduit souvent par la constitution de provisions d’un montant généreux. Pour les mêmes raisons, les entreprises de ces pays auront tendance à anticiper la comptabilisation de certaines charges ou à surévaluer les risques, par la constitution de provisions importantes au passif. D’une manière générale, il faut s’attendre à ce que les sociétés allemandes, françaises, espagnoles et italiennes pratiquent des amortissements et des provisions plus élevés que leurs homologues anglo saxonnes car, dans ces pays, une charge ne peut être déduite du résultat fiscal que si elle est effectivement comptabilisée . Au Royaume Uni, les taux d’amortissements fiscaux fixés par le gouvernement s’appliquent indépendamment de ceux employés en comptabilité. Les entreprises britanniques ont donc tout intérêt à minimiser les amortissements comptables. La comptabilisation de provisions aide à convaincre les autorités fiscales de la réalité de ces pertes mais le fisc britannique n’est pas favorable à la constitution de provisions pour pertes futures. Pour être fiscalement déductible, une provision doit pouvoir être calculée avec précision. Les entreprises de ce pays n’ont donc pas d’intérêt à constituer des provisions à caractère général.

L’impôt étant calculé sur la base du résultat individuel et non pas du résultat consolidé, rien ne s’oppose en revanche à ce que les amortissements et provisions figurant dans les comptes de groupe soient calculés selon des critères strictement économiques.

Cette tendance à la surévaluation des amortissements et des provisions est renforcée par la conception même de la comptabilité qui prévaut dans certains pays. En Allemagne, les règles comptables sont dominées par le souci de protéger les créanciers et d’assurer la pérennité de l’entreprise, l’image fidèle n’ayant qu’un rôle secondaire limité à l’annexe, même si elle est officiellement reconnue comme l’objectif à atteindre. Il en résulte une évaluation extrêmement prudente du patrimoine, qui a pour but d’éviter que le capital économique de l’entreprise ne soit distribué aux actionnaires. La surévaluation des amortissements et des provisions n’est donc pas condamnée mais, dans une certaine mesure, encouragée. En Allemagne, l’introduction des directives européennes a quelque peu atténué ce phénomène qui demeure une pratique courante dans d’autres pays de tradition germanique. En Suisse, par exemple, la création de réserves latentes est expressément autorisée par la loi. Les grandes entreprises de ce pays tendent cependant à renoncer à cette pratique, du moins au niveau des comptes consolidés, pour s’aligner de plus en plus sur les normes comptables internationales.

Ces disparités rendent les comparaisons internationales extrêmement difficiles. Les méthodes et durées d’amortissement sont en principe décrites dans l’annexe, mais souvent de manière très imprécise (par exemple, « les équipements sont amortis linéairement sur une durée de 3 à 25 ans ») ; ce qui ne permet pas véritablement de procéder à des comparaisons ou à des retraitements. Comme pour les provisions, l’analyste doit comparer les montants d’amortissements au début et à la fin de la période, calculer la variation annuelle et rapprocher celle ci des montants figurant au tableau des flux de trésorerie, si ce document existe.

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